Série H Dépôt : Archives versées ou déposées par les établissements hospitaliers.

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Cote/Cotes extrêmes

HDEPOTAMPLEPUIS K1-Z1

Date

1824-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

Ce fonds représente 1, 26 mètre linéaire.

Origine

Centre Hospitalier d'Amplepuis.

Biographie ou Histoire

L'origine de la création de l'hôpital remonte au début du XIXème siècle. En 1811, le Curé Terraillon amorce l'idée d'un hôpital à Amplepuis, face au château de Brégade appartenant à l'hôpital de Villefranche. Sept ans plus tard, le conseil municipal délibère en faveur de l'idée du curé. Une ordonnance du Roi Louis-Philippe du 16 décembre 1819 autorise d'une part l'Hospice de Villefranche-sur-Saône à vendre des bâtiments situés au cœur de la commune d'Amplepuis, et d'autre part, le don du produit de cette vente pour la fondation d'un Hospice civil.
En 1827, 10 à 12 malades sont soignés à l'hôpital. Divers achats et dons d'immeubles entre 1837 et 1855 permettent à l'Hôpital de s'étendre et d'accueillir plus de patients. Cependant, face à l'industrialisation de la région, l'institution hospitalière se voit une nouvelle fois dans l'obligation de se développer : en 1859, la commune décide d'acheter à la chanoinesse Eugénie de Pomey plusieurs domaines afin de former un hôpital-hospice. Cet hôpital est alors doté de tout l'équipement moderne pour l'époque : chambres, lingerie, dortoirs, dépendances et une morgue.
En 1882, une proposition émerge : celle de construire un hospice de maternité, mais l'idée fait débat. En effet, à l'issu d'un conseil municipal exceptionnel organisé pour l'occasion, le 19 septembre de la même année, il est jugé « humiliant pour un ouvrier d'envoyer sa femme faire ses couches dans un hospice ». Le projet est donc abandonné.
L'hôpital poursuit cependant sa modernisation au cours du XXème siècle. Sanitaires, chauffage, cuisines, salle de jeux viennent compléter l'équipement existant. En 1938, une maternité voit enfin le jour. Les femmes des environs conservent néanmoins l'habitude d'accoucher à domicile ; la première naissance n'est enregistrée qu'en 1944.
En 1970, la maternité ferme ses portes et est abritée jusqu'en 1979 dans les murs de l'hôpital. Cette même année, le nouvel hôpital rural est inauguré par le Premier Ministre Raymond Barre. Ce nouveau bâtiment, situé en périphérie de la commune, est une construction de type V120 répondant aux normes les plus modernes en vigueur pour accueillir les malades. Les locaux historiques demeurent propriété de la commune et servent à la collectivité et ses associations.  L'ancienne maternité a été transformée en maison de retraite pour personnes âgées ayant conservé une certaine autonomie. Aujourd'hui, le Centre Hospitalier d'Amplepuis comporte 2 secteurs d'activité. Le service de soins de suite permet d'assurer le suivi des soins de personnes en convalescence ou en rééducation. D'une capacité de 30 lits, la durée du séjour est fixée par le médecin en fonction de l'état de santé du patient. La Section EHPAD comprend elle-même deux sites selon les modalités de prise en charge nécessaire.

Histoire de la conservation

Dans un premier temps, les archives ont été conservées sur le site principal de l'ancien hôpital puis, quand un nouveau bâtiment a été construit, elles sont restées sur l'ancien site mais ont été transférées dans un nouveau local situé au sous-sol de la maternité.

Modalités d'entrées

Conformément à l'arrêté interministériel du 11 mars 1968 portant règlement des archives hospitalières et à la suite de la visite d'inspection, le fonds des archives historiques du Centre Hospitalier d'Amplepuis a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 04 octobre 2016.

Présentation du contenu

Le fonds présente de grandes lacunes. Aucun document antérieur à 1930 n'a été retrouvé, excepté les registres de délibérations ainsi que les documents laissés par les patients décédés. Il est constitué principalement de documents relatifs aux finances de l'établissement mais aussi de dossiers sur le personnel et les travaux engagés dans les différents bâtiments. Enfin, il présente quelques documents relatifs à la gestion des patients.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les doubles ainsi que certains documents parvenus aux termes des délais réglementaires de conservation ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à l'hôpital et visé par les deux parties (l'hôpital et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

Jusqu'en 2016, aucun tri ni classement n'a été effectué sur le fonds. À la suite du dépôt aux archives départementales et métropolitaines, le fonds a été classé et coté en accord avec la circulaire de classement des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales) et selon le cadre de classement des archives hospitalières (arrêté du 11 mars 1968 portant règlement des archives hospitalières).

Conditions d'accès

Les documents relatifs à la série K (personnel), à la série Q (population hospitalisée) et à la série R (archives médicales) ainsi que tous les documents comportant des données nominatives sont soumis à des délais de communicabilité.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Documents en relation

Archives de la commune d'Amplepuis (EDEPOT 6).

Bibliographie

GRAHA (Groupe de Recherche Archéologiques et Historiques d'Amplepuis), De l'Hôpital au Musée, Recherches effectuées par le GRAHA à l'occasion des Journées Européennes du Patrimoine 15 et 16 septembre 2007, 2007. (Les Fascicules du GRAHA).

Cote/Cotes extrêmes

HDEPOT/AMPLEPUISO1-8

Date

1931-1987

Dortoirs des hommes hospitalisés, restauration.

Cote/Cotes extrêmes

HDEPOT/AMPLEPUISO2

Date

1959-1961

Présentation du contenu

Procès-verbaux de réception, mémoires, traités de gré à gré, décomptes, arrêtés, procès-verbal d'adjudication.