40L 1-40L100
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Compte tenu de la spécificité de l'histoire de la Révolution française, tous les documents d'archives publiques de cette période ont été rassemblés dans une seule série, la série L, pour les documents relatifs aux administrations du département, des districts et des cantons. Les archives du tribunal civil ont été versées par le tribunal civil de Lyon en 1927.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Procédure (an IV-an VIII). Causes d'Appel (an IV-an VIII). Juridiction gracieuse dont rapports d'experts (an IV-an VIII).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série B : cours et juridictions d'Ancien Régime ; sous-série 1B-BP : sénéchaussée et siège présidial de Lyon ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture ; série U : justice.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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