3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

17618

Autres Cotes

3Q31/1-3Q31/1978

Date

1838-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

19342

Autres Cotes

3Q31/1694-3Q31/1899

Date

1838-1964

Présentation du contenu

Les dates indiquées sont celles des actes.

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

19426

Autres Cotes

3Q31/1775-3Q31/1832

Date

1838-1938

Présentation du contenu

Les années 1885-1889 sont manquantes.

1930.

Cote/Cotes extrêmes

19467

Autres Cotes

3Q31/1815

Date

1930