3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

3E 1-3E46116

Date

1380-1953

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1953) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1953).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds.

 

Biographie ou Histoire

Caluire et Cuire sont unies en 1793 sous le nom de Caluire et font partie du canton de Saint-Cyr jusqu'à la loi du 26 floréal an V (1801) où elles passent dans celui de Neuville-sur-Saône.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Pourvu pour Quincieux le 17 décembre 1777, reçu le 31 décembre (Archives nationales, BB10 138 et Archives du Rhône, BP 3925). Il y exerce de 1777 à 1784. Le protocole de 1933 le donne à Caluire de 1777 à 1817. Il aurait effectivement résidé à Caluire puisqu'un arrêt du Conseil d'État (cité dans Archives du Rhône, 35 L 31) lui aurait enjoint de retourner à sa résidence. Résidence transférée à Caluire par arrêt du Conseil d'État du 13 janvier 1784 (cité dans Archives du Rhône, 35 L 31). Le 5 décembre 1793 : acte forcé de renonciation aux fonctions de notaire par Leclerc, qui remet les minutes de Lanyer déposées chez lui pour en tirer des expéditions pendant que Lanyer se cachait. Autorisé à reprendre ses fonctions par arrêté du 24 juin 1794 (Archives du Rhône, 35 L 32 Caluire). Il démissionne en 1817.

Présentation du contenu

Exerce de 1784 au 30 mai 1817. Succède à M. I. A. GARNIER à Quincieux (1752-1775). Précède A. M. CORON (1817-1826).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 10362-10399

Date

1777-1817

1779

Cote/Cotes extrêmes

3E10363

Date

1779