3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Belleville.
Cote/Cotes extrêmes
04334
Autres Cotes
3Q6/1-3Q6/815
Date
1748-1969
Biographie ou Histoire
Absorbe en 1967 le bureau de Beaujeu. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Villefranche-sur-Saône
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
04671
Autres Cotes
3Q6/334-3Q6/353
Date
1886-1955
Mots clés typologiques
11 mars 1889-12 décembre 1891 (volume 2).
Cote/Cotes extrêmes
04673
Autres Cotes
3Q6/335
Date
1889-1891