4Q8 / 1-4Q8/5798
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône
1 media
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Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1799-1955
Origine
Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Transcriptions hypothécaires.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/2211-4Q8/5658
Date
1799-1956
Mots clés collectivités
1799-octobre 1921.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/2211-4Q8/4499
Date
1799-1921
Mots clés collectivités
1ère série.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/2650-4Q8/3378
Date
1856-1921
Mots clés collectivités
13 décembre 1910-4 janvier 1911.
Cote/Cotes extrêmes
4Q8/3313
Date
1910-1911
Présentation du contenu
volume 1984
Mots clés collectivités