5530W 1-5530W15
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5530W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux
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Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2000-2012
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/01/2019
Présentation du contenu
Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ces dossiers sont conservés au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Dossiers communicables 50 ans à compter de la date de clôture.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Année 2012.
Cote/Cotes extrêmes
5530W/13-5530W/15
Date
2012
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2012.
F-N.
Cote/Cotes extrêmes
5530W/14
Date
2012
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2012.