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5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés matières

CONSTRUCTION, EQUIPEMENT COLLECTIF, URBANISME

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°6908898Z0033, 6926898Y0049, 6926498F0048, 6926698V0038, 6938903V0269, 6926698V0102, 6938903E0219, 6926498F0023, 6909698G0026, 6938903E0219 et 69385030514.

Cote/Cotes extrêmes

5377W22

Date

1998-2003

Présentation du contenu

PC n°6908898Z0033 - OPAC du Rhône, aménagement d'un local jeunes à Fontaines-sur-Saône (1998) ; n°6926898Y0049 - Association scolaire Louis QUERBES, construction d'un groupe scolaire privé à Vourles (1998) ; n°6926498F0048 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble à Villefranche-sur-Saône (1998) ; n°6926698V0038 - CROUS, rénovation du bâtiment B à Villeurbanne (1998) ; n°6938903V0269 - Conseil général du Rhône, aménagement du logement du gardien à Lyon 3ème (2003) ; n°6926698V0102 - Institut Régional d'Administration de Lyon, extension de 3 salles d'enseignement à Villeurbanne (1998) ; n°6938903E0219 - SYTRAL, extension du parc relais de stationnement de Vaise à Lyon 9ème (2003) ; n°6926498F0023 - PLATTARD SA, construction d'une usine et d'un bâtiment administratif à Villefranche-sur-Saône (1998) ; n°6909698G0026 - Société LAMY, construction d'une plateforme de messagerie à Grigny (1998) ; n°6938903E0219 - SYTRAL, construction du parc relais P2 de Vaise à Lyon 9ème (2003) ; n°69385030514 - Rectorat de l'académie de Lyon, construction de l'extension de l'ENSATT à Lyon 5ème (2003).

Conditions d'accès

communicable