3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

24412

Autres Cotes

3Q38/1-3Q38/457

Date

s.d.

Présentation du contenu

Ce fichier rassemble des renseignements sur les formalités enregistrées pour chaque personne en donnant les références des actes enregistrés. Il paraît constituer à la fois un bulletin mobile et un répertoire général. Les fiches ont été classées intégralement par ordre alphabétique sans tenir compte des bureaux. Il est impossible en l'état de reconstituer un fichier par bureau car les fiches ne comportent que rarement une indication de bureau. Il semble que ces fiches concernent au moins les bureaux de Lyon et les bureaux rattachés à partir de 1946 de Mornant, Neuville, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Vaugneray ainsi que les bureaux de Villeurbanne. D'autres bureaux peuvent toutefois être concernés.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Charlo-Charq.

Cote/Cotes extrêmes

24535

Autres Cotes

3Q38/123

Date

s.d.