4Q5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique

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Cote/Cotes extrêmes

4Q5 / 1-4Q5/7098

Date

1799-1900

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, bureau unique

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les regsitres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabbétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/6899-4Q5/7098

Date

1869-1900

Présentation du contenu

Registres de saisies

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/6903-4Q5/7098

Date

1871-1900

Mots clés collectivités

24 décembre 1885-27 janvier 1886.

Cote/Cotes extrêmes

4Q5/6987

Date

1885-1886

Présentation du contenu

Volume 259

Mots clés collectivités