5457W - Département du Rhône - Dossiers des familles suivies par les travailleurs sociaux, dossiers des assistantes maternelles et contrats d'insertion

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Cote/Cotes extrêmes

5457W 1-5457W153

Date

1972-2012

Description physique

15,95 ml

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 9 Maison du Rhône rue de Bourgogne

Histoire de la conservation

Ce versement est entré avec la cote 6244 WM. Il a été recoté ensuite en 5457 W.

Modalités d'entrées

Versement du 4 juillet 2017, dans le cadre du transfert des archives historiques de la métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Ce versement a été traité par l'Unité Archives de la métropole avant d'être transféré comme archives définitives aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon dans le cadre des transferts d'archives historiques. Les dossiers présents dans ce versement proviennent de la maison du Rhône de Lyon 9ème et comprend : 1 - 145 : dossiers des familles suivies par les travailleurs sociaux ; 146 - 149 : dossiers individuels des assistantes maternelles (échantillon des dossiers des personnes dont le patronyme commence par les lettres B et T). 150 - 153 : Instances techniques de validation des contrats d'insertion.

Conditions d'accès

Communicable dans un délai de 120 ans à partir de la date de naissance de l'intéressé (données personnelles, juridiques et médicales).

Cote/Cotes extrêmes

5457W1-145

Date

2006-2010

Présentation du contenu

Etudes de situation, rapports, formulaires, fiches de renseignements, échéanciers, justificatifs d'imposition, de revenus et de prestations sociales, factures, conventions, contrats de travail, pièces de procédure judiciaire, procès-verbaux, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5457W90-145

Date

2010

SADJ-SCI.

Cote/Cotes extrêmes

5457W140

Date

2010