1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable 1991 : bordereaux journaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1246WM 1-1246WM25

Date

1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

2,2 ml, 25 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/12/2017

Présentation du contenu

Bordereaux journaux tenant lieu de grand livre comptable.

Cote/Cotes extrêmes

1246WM/22-1246WM/25

Date

1991-1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Budget de l'assainissement, budget des eaux, budget des opérations d'urbanisme en régie directe, budget de Gerland.

Cote/Cotes extrêmes

1246WM/25

Date

1991

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Budget de l'assainissement, fonctionnement : n°000001Y à 001430Y ; recettes d'investissement : n°050001W à 050135W ; budget de l'assainissement (O.R), recettes de fonctionnement : n°090001Z à 090166Z. Budget des eaux, recettes de fonctionnement : n°000001U à 000107U ; recettes d'investissement : n°050001S à 050334S. Budget des opérations d'urbanisme en régie directe, recettes d'investissement : n°600015 à 600375. Budget de Gerland, recettes d'investissement : n°500015 à 500095 ; recettes de fonctionnement : n°000017 à 000477.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable