5178W 1-5178W62
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5178W - Département du Rhône - Dossiers individuels des pupilles et enfants adoptés
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Dossiers individuels des pupilles et enfants adoptés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1989-2013
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
10,20 ml, 62 article(s)
Origine
Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Adoption
Histoire de la conservation
Les dossiers ont été conservés par le service Modes d'accueils et adoption du Département du Rhône puis versés aux ADRML en 2016.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/08/2016
Présentation du contenu
Un listing nominatif est joint au versement. Les dossiers sont librement communicable 50 ans après leur clôture.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tous les dossiers ont été conservés.
Conditions d'accès
Un listing nominatif est joint au versement (consultable en interne).
L'intéressé peut déposer sa demande de consultation auprès du service de Protection de l'enfance du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon.
Les dossiers sont consultables 50 ans après leur clôture par un tiers.
Autre instrument de recherche
2002-2004.
Cote/Cotes extrêmes
5178W/17
Date
2002-2004
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2004.