5324W 1-5324W15
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5324W - Chambre régionale des comptes (CRC) Rhône-Alpes - Contrôles effectués en 2006
1 media
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Dossiers "liasses-rapports" (DLR) de contrôles des comptes, contrôle de gestion et contrôle juridictionnel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2006
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,65 ml, 15 article(s)
Origine
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/09/2017
Autre instrument de recherche
Dossiers "liasses-rapports" (DLR) de contrôles des comptes, contrôle de gestion et contrôle juridictionnel effectués en 2006.
Cote/Cotes extrêmes
5324W/1-5324W/15
Date
2006-2006
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Contrôle juridictionnel.
Cote/Cotes extrêmes
5324W/12-5324W/15
Date
2006-2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Département du Rhône.
Cote/Cotes extrêmes
5234W/14
Date
2006
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable