5281W 1-5281W5
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5281W - Département du Rhône - Dossiers de la Protection maternelle et infantile
1 media
Déplier tous les niveaux
Dossiers de la Protection maternelle et infantile.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1979-2010
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.75 ml, 5 article(s)
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Mornant
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/07/2017
Présentation du contenu
La maison du Rhône de Mornant fait partie de l'échantillon géographique du territoire départemental. Dans ce cadre, le présent versement comprend les dossiers des assistantes maternelles ainsi que les dossiers individuels de suivi médical des enfants de 0 à 6 ans.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation à titre d'échantillonnage géographique.
Conditions d'accès
Ce versement contient des données personnelles et des informations médicales. Un délai de communicabilité de 120 ans à partir de la date de naissance de l'intéressé est appliqué.
Autre instrument de recherche
Dossiers des assistantes maternelles (professionnel et médical).
Cote/Cotes extrêmes
5281W/1-5281W/4
Date
1990-2010
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable (120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé.)
2005.
Cote/Cotes extrêmes
5281W/2
Date
2005
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable (120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé.)