4244W - Service départemental de l'office national des anciens combattants (ONAC) - Anciens combattants et pupilles de la Nation

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4244W 1-4244W280

Date

1919-2005

Importance matérielle

35.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

Modalités d'entrées

Versement 2007.09.11

Présentation du contenu

Administration générale, gestions des ressortissants du service et commémorations.

Conditions d'accès

Oui, sauf 4244W1, 7-9, 21, 22-54, 56-58, 59-63, 67-69, 70, 73-75, 105-108, 120-266, 268-270 communicables au terme d'un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W21-4244W280

Date

1919-2005

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W76-4244W266

Date

1944-2005

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W98-4244W110

Date

1945-2005

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W109-4244W110

Date

1950-2001

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Enregistrement des demandes de carte de Réfractaire.

Cote/Cotes extrêmes

4244W110

Date

1958-2001

Présentation du contenu

Registre.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé