3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

17618

Autres Cotes

3Q31/1-3Q31/1978

Date

1838-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

17956

Autres Cotes

3Q31/331-3Q31/872

Date

1910-1969

Cote/Cotes extrêmes

18105

Autres Cotes

3Q31/478-3Q31/580

Date

1931-1939

Présentation du contenu

Pour la période septembre 1939-septembre 1953 voir le bureau de Lyon Baux (3 Q 30).

Décembre 1931.

Cote/Cotes extrêmes

18114

Autres Cotes

3Q31/486

Date

1931