5395W - Département du Rhône - Exercice comptable 2016 : bordereaux journaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5395W 1-5395W78

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/01/2018

Présentation du contenu

Dépenses et recettes de fonctionnement et d'investissement sur l'exercice 2016 : bordereaux journaux des mandats et titres.

Cote/Cotes extrêmes

5395W/66-5395W/78

Date

2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Bord 482 à 524 - titre 4446 à 5262 - 27 juin.

Cote/Cotes extrêmes

5395W/73

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable