3B - Bailliage de Beaujolais

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Cote/Cotes extrêmes

3B 1-3B1210

Date

1409-1798

Origine

Bailliage de Beaujolais

Cote/Cotes extrêmes

3B1164-3B1210

Date

1409-1790

Cote/Cotes extrêmes

3B1200-3B1210

Date

1519-1789

Cote/Cotes extrêmes

3B 1208-3B1210

Date

1519-1788

Concession de la dîme de Gleizé aux Célestins de Lyon.

Cote/Cotes extrêmes

3B1210

Date

1519-1549

Présentation du contenu

Lettres patentes, signées d'Anne de France, concédant pour une durée de neuf ans le quart de la dîme aux Célestins de Lyon (1519, 20 juillet) ; mandements adressés par les gens des comptes de la duchesse de Bourbon, pour l'exécution des lettres (1518, 1525) ; lettres patentes de François Ier maintenant les Célestins en la possession des trois quarts de la dîme et du vin de Gleizé que leur avait accordés la reine mère en son absence, et ordonnant de lever l'opposition faite par le trésorier de Beaujolais et le receveur particulier de Villefranche (1526, 26 novembre) ; mandement des gens des comptes pour l'exécution des lettres (1526) ; lettres patentes d'Henri II confirmant l'aumône accordée aux Célestins (1548, septembre) ; mandement des gens des comptes pour l'exécution des lettres (1548, 1549). La pièce n° 1, conservée à part pour des raisons de conservation, est communicable sous la cote 3 B 1210/1.