EDEPOT144 - Commune de Nuelles

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT144 / 1-EDEPOT144/151

Date

1671-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Nuelles

Biographie ou Histoire

La commune de Nuelles se situe dans le canton de l'Arbresle, à une trentaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée des commune de Châtillon au nord-est, de Fleurieux-sur-l'Arbresle au sud-est, de l'Arbresle au sud-ouest et de Saint-Germain-sur-l'Arbresle à l'ouest. La rivière Brévenne coule sur son territoire.

La commune possède un vignoble prospère et est située dans la zone d'appellation beaujolais.

La plus ancienne mention de Nuelles remonte au XIIIe siècle: son église est mentionnée sur le cartulaire de l'île Barbe. Sous l'Ancien Régime, Nuelles dépend de l'archiprêtré de l'Arbresle et de l'élection et de la sénéchaussée de Lyon. Le marquis d'Albon est le seigneur de la paroisse.

Le 1er janvier 2013, Nuelles fusionne avec Saint-Germain-sur-l'Arbresle. Les deux communes forment alors la commune nouvelle de Saint-Germain-Nuelles. Les deux communes entretenaient des liens étroits bien avant la fusion, notamment au travers du syndicat intercommunal à vocation d'activités diverses (SIVAD).

Depuis 2015, Saint-Germain-Nuelles fait partie du canton du Bois-d'Oingt et de la Communauté de communes du Pays de L'Arbresle. Elle compte 2068 habitants (2012).

Modalités d'entrées

Jusqu'en 2016, les archives étaient conservées dans les locaux de la mairie.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, les archives modernes de la commune ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 3 mai 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Nuelles comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, bâtiments et biens communaux, voirie et travaux publics, instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

3 C 74: rôles de vingtièmes de maisons et de vingtièmes d'industrie (1776).
Sous-série 4 E: registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Série Op 1138-1140: administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P: cadastre.
Série Q: domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S: travaux publics et transports.
Sous-série EDEPOT 208: archives déposées de la commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Sous-série EDEPOT 402: archives déposées du syndicat intercommunal à vocation d'activités diverses (SIVAD).

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

 

Site internet

Site de la commune: http://www.st-germain-nuelles.fr/decouvrir-saint-germain-nuelles/histoire [dernière connexion le 28/06/2016].

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT144/86-EDEPOT144/95

Date

1873-1951

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT144/86-EDEPOT144/92

Date

1873-1937

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT144/88-EDEPOT144/92

Date

1876-1937

Présentation du contenu

Organisation et résultats : procès-verbaux d'élections, listes d'électeurs, feuillets de dépouillement, circulaires, correspondance.

Municipales.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT144/88

Date

1892-1935