3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
29726
Autres Cotes
3Q47/1-3Q47/340
Date
1793-1934
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
29872
Autres Cotes
3Q47/145-3Q47/174
Date
An X-1929
Mots clés typologiques
18 juin 1860-18 mai 1863 (volume 16).
Cote/Cotes extrêmes
29886
Autres Cotes
3Q47/158
Date
1860-1863