5180W - Département du Rhône - Dossiers individuels d'enfants adoptés nés à l'étranger

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Cote/Cotes extrêmes

5180W 1-5180W72

Date

Entre le 1er janvier 1983 et le 31 décembre 2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

12,30 ml, 72 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Adoption

Histoire de la conservation

Les dossiers ont été conservés au service Modes d'accueil et d'Adopiton du Département du Rhône puis versés aux ADRML en 2016.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/08/2016

Présentation du contenu

Fonds de 1191 dossiers d'enfants nés à l'étrangers et adoptés en France.

Un listing nominatif est joint au versement (consultable en interne).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Tous les dossiers ont été conservés.

Conditions d'accès

Les dossiers sont communicables 50 après leur clôture par un tiers.

L'intéréssé peut déposer sa demande auprès du service de Protection de l'enfance de la Métropole de Lyon ou du Département du Rhône

2004-2011.

Cote/Cotes extrêmes

5180W/71

Date

2004-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2011.