EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT237 / 1-EDEPOT237/17

Date

1673-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Saint-Sorlin (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Sorlin a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 13 février 2020.

Présentation du contenu

Le fonds se compose des registres paroissiaux et d'état civil (1673-1792 et 1793-1902), des registres de délibérations du conseil municipal (1816-1957) et de dossiers thématiques datés de la fin XIXe-première moitié du XXe siècle (population, contributions, finances, agriculture, affaires militaires, élections...). Les archives paroissiales (registres de catholicité principalement) collectées le même jour seront transférées aux archives diocésaines.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT237/12-EDEPOT237/17

Date

1816-1957

1816-1839.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT237/12

Date

1816-1839

Mots clés titres