5298W - Département du Rhône - Dossiers de l'Aide sociale à l'enfance

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5298W 1-5298W11

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

11 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale du Bois-d'Oingt

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/07/2017

Présentation du contenu

Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif de l'aide sociale à l'enfance (ASE) entre 2000 et 2011 sur le territoire de la maison du Rhône du Bois-d'Oingt. Les dossiers d'aide à domicile regroupent les aides éducatives aux jeunes majeurs et les aides éducatives administratives (AEA). Une base nominative est à disposition des Présidents de salle.

Cote/Cotes extrêmes

5298W/1-5298W/7

Date

2000-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2001-2011.

Cote/Cotes extrêmes

5298W/2

Date

2001-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2011 {Vie privée.}. (Vie privée.)