3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

3E 1-3E46116

Date

1380-1953

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1953) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1953).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds.

 

Biographie ou Histoire

Chef-lieu de canton de l'Isère en 1790, dans le canton de Meyzieu en 1801. La commune de Villeurbanne est distraite du département de l'Isère et réunie à celui du Rhône (canton de La Guillotière) par le décret du 24 mars 1852 ; elle devient chef-lieu de canton par la loi du 22 juin 1854. Ce canton comprenait le 7e canton de Lyon et les 4 anciennes communes de l'Isère rattachées au Rhône. Par le décret du 10 janvier 1964, le canton de Villeurbanne a été scindé en trois parties : 2 nouveaux cantons émanant de la commune de Villeurbanne elle-même (anciennes divisions de Villeurbanne-Nord et Villeurbanne-Sud) et un canton de Bron, qui réunit les communes de Bron, Saint-Fons, Vaulx-en-Velin et Vénissieux.

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Exerce jusqu'en 1778.

Mots clés personnes

Procédures.

Cote/Cotes extrêmes

3E34235

Date

1749

Particularité du document

Registre