

Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/10/2015
Présentation du contenu
Les dossiers de l'IDEF sont complémentaires des dossiers de l'Aide sociale à l'enfance conservés aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.
Un tableau nominatif est joint au versement. Les dates extrêmes étant les dates de naissance des enfants, la communicabilité des dossiers à été portée à 68 ans après la naissance (majorité +50 ans).
Ils sont communicables immédiatement aux intéressés.
Conditions d'accès
au bout de 68 ans (Les dossiers sont communicables immédiatement aux interessés.)
Autre instrument de recherche
Autre versement de l'IDEF :
4968 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 68 ans à partir de 1975
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