5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W121-5487W228

Date

1969-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W138-5487W228

Date

1980-1996

Présentation du contenu

Réunions.

6 juillet 1993-2 décembre 1993.

Cote/Cotes extrêmes

5487W206

Date

1993

Présentation du contenu

6 juillet 1993 : rapports d'examen de demande d'aide financière par étude générale des milieux. 2 décembre 1993 à Lyon (69) : extraits conformes des délibérations de la réunion relative à l'attribution d'aides financières aux collectivités locales et aux établissements industriels, aux modifications sur des décisions prises antérieurement, à la prorogation de validité de décisions d'aide du 5e Programme d'Intervention, aux transferts d'autorisations de programme entre ligne de sous-programme pour l'année 1993, au contrat départemental pour la restauration et la mise en valeur des milieux aquatiques du département de la Savoie (73), au contrat d'agglomération pour la protection des eaux du lac du Bourget (73) – Syndicat Intercommunal du lac du Bourget – Syndicat Intercommunal de l'agglomération Chambérienne, au contrat de rivière « Ouvèze », au contrat pour l'amélioration de l'alimentation en eau potable avec la fédération des distributions publiques d'eau potable de l'Aude (11), au contrat pour la protection des eaux du lac Léman – Bassin versant du département de l'Ain (01), au soutien d'étiage de la rivière « Lez », au protocole pour une meilleure gestion de l'eau dans le bassin du Doux (07), documents de travail (1993), courriers (1993-1994).