2Q - Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2Q 1-2Q491

Date

1790-1841

Importance matérielle

11.23 ML

Particularité physique

Papier

Localisation physique

Section moderne

Origine

DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Emigrés et condamnés. Rachat de droits féodaux. Vente des biens nationaux. Administration du séquestre des biens. Domaine.

Conditions d'accès

Librement communicable

Oui

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2Q415-2Q424

Date

1791-1829

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Sommier des biens de première origine et des rentes

Cote/Cotes extrêmes

2Q415

Date

1791-1796, 1791-an IV

Présentation du contenu

Société des prêtres de Saint-Symphorien, chapitre de Largentière, collège de Saint-Symphorien, hôpital de Saint-Symphorien, cure de Sainte-Catherine-sous-Rivière, Fabriques d'Aveize, Pomeys, Duerne, Larajasse, Laubépin, Saint-Etienne-de-Coise, Grézieux-le-marché, Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, la Chapelle-en-Vaudragon, Yzeron, Saint-Symphorien-sur-Coise

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé