

Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6922998F0002 - DEM MÉTÉO FRANCE, construction d'un radar à SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (1998) ; n°6914299Y0001 - MAIRIE DE LA MULATIÈRE, extension de l'école primaire (1999) ; n°6914099N0008 - COMMUNE DE MORANCÉ, construction d'une caserne de pompiers (1999) ; n°6913301G0013 - OPAC DU RHÔNE, construction de 16 logements et de commerces à MILLERY (2001) ; n°6927399C00261 - INFOMA, extension et restructuration de locaux à CORBAS (1999) ; n°6925699W0049 - MINISTÈRE DE LA CULTURE, aménagement du 3ème étage de la DRAC à VAULX-EN-VELIN (1999).
Conditions d'accès
communicable
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