5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés typologiques

Permis n°6922998F0002, 6914299Y0001, 6914099N0008, 6913301G0013, 6927399C00261 et 6925699W0049.

Cote/Cotes extrêmes

5377W146

Date

1998-2001

Présentation du contenu

PC n°6922998F0002 - DEM MÉTÉO FRANCE, construction d'un radar à SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (1998) ; n°6914299Y0001 - MAIRIE DE LA MULATIÈRE, extension de l'école primaire (1999) ; n°6914099N0008 - COMMUNE DE MORANCÉ, construction d'une caserne de pompiers (1999) ; n°6913301G0013 - OPAC DU RHÔNE, construction de 16 logements et de commerces à MILLERY (2001) ; n°6927399C00261 - INFOMA, extension et restructuration de locaux à CORBAS (1999) ; n°6925699W0049 - MINISTÈRE DE LA CULTURE, aménagement du 3ème étage de la DRAC à VAULX-EN-VELIN (1999).

Conditions d'accès

communicable