3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E 1-3E46116

Date

1380-1953

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1953) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1953).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds.

 

Biographie ou Histoire

Rochetaillée-sur-Saône depuis le décret du 5 janvier 1965.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office acheté sans les minutes le 16 octobre 1781 devant Chevallier, notaire à Lyon (Archives nationales, BB10 138). Il est pourvu le 14 février 1782 pour Millery, où il est installé le 1er mars mais réside à Rochetaillée, où il est nommé procureur fiscal de la juridiction. Il occupe le poste de juge suppléant de décembre 1792 jusqu'au siège de Lyon, au cours duquel il est incarcéré. Libéré, il reprend ses fonctions de notaire. A nouveau juge de juillet à octobre 1794 (Archives nationales, BB10 138), il opte pour la fonction de notaire le 3 novembre 1794 et prête serment pour Rochetaillée (Archives du Rhône, 35 L 32 Rochetaillée). Nommé commissaire du Directoire exécutif le 7 novembre 1795 à condition de résider au chef-lieu de Neuville, il acquiert les protocoles de Lambert, père et fils, notaires à Neuville, dont il se trouve le successeur puisque leur titre n'a pas été vendu (Archives du Rhône, 35 L 32 Rochetaillée). Nommé premier suppléant du juge de paix fin 1797, il est autorisé à continuer à exercer à Neuville (Archives du Rhône, 35 L 32 Rochetaillée et Archives nationales, BB10 138) , ce qu'il fera pour se conformer à la loi du 12 mars 1803, qui dispose que tous les notaires en exercice pourront être maintenus à condition de déposer au greffe du tribunal de leur résidence les lettres de leurs précédentes nominations et d'établir leur résidence au chef-lieu de canton, quel que soit leur lieu d'habitation. Il exerce donc à Neuville de 1797 à 1822.

Présentation du contenu

Exerce de février 1782 à 1797. Succède à Claude Barthélemy DESPREZ, à Grézieu-la-Varenne (1751-1778).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 20652-20662

Date

1782-an VI

an VI

Cote/Cotes extrêmes

3E20662

Date

an VI