3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
07553
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/304
Date
1791-1969
Mots clés typologiques
Actes civils publics.
Cote/Cotes extrêmes
07554
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/266
Date
1791-1962
8 avril 1829-1er avril 1830 (volume 119).
Cote/Cotes extrêmes
07603
Autres Cotes
3Q12/49
Date
1829-1830