EDEPOT31 - Commune de Brussieu

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT31 / 1-EDEPOT31/128

Date

1580-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

3,8 ml

Origine

Brussieu (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Brussieu se situe à environ 45 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Brullioles, à l'ouest par la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset, au sud par la commune de Saint-Genis-l'Argentière et à l'est par les communes de Bessenay et Courzieu.

L'Histoire passée et récente de la commune est largement liée à Jacques Cœur. Néanmoins, selon la tradition, Brussieu existe déjà depuis l'époque romaine ; une section de la voie d'Aquitaine reliant Lyon à Clermont-Ferrand présente dans la ville donne du poids à cette version.

Durant l'Ancien Régime, la ville relève de l'intendance du lyonnais et se situe dans le diocèse de Lyon. Elle est jusqu'en 1789 une annexe de la paroisse de Brullioles. Brussieu est brièvement rattachée au canton de Bessenay entre 1790 et 1801.

La toute première mention du nom de la ville apparait en 950 sur un acte de donation du prêtre Sylvestre à l'abbaye de Savigny. À partir du XVème siècle, Brussieu (Bressiou à cette période) devient une seigneurie et relève du château de Sainte-Foy puis du prieuré de l'Argentière et enfin des chanoines de l'église Saint-Irénée de Lyon.

Durant la première moitié du XVème siècle, le Grand argentier du roi de France Charles VII a investi dans les mines de plomb argentifère de la commune faisant de ces dernières les plus productives du Royaume. De plus, la porte principale de l'église de la ville est ornée d'écussons qui représentent des coquilles de pèlerins et un cœur. Nous savons que ces insignes font partie des armes de Jacques Cœur, il est donc possible que ce dernier fut propriétaire de la seigneurie de Brussieu.

Hormis les mines, la ville ne fait que très peu parler d'elle ; de fait, elle exploite son riche passé pour attirer l'œil. Cela passe, notamment, par la fondation de la Maison de la mine d'argent Jacques Cœur qui est un musée visant à expliquer l'exploitation de la mine d'argent à travers les siècles. De plus, sur la porte d'entrée de l'église Saint-Denis est frappé le blason de Jacques Cœur avec la date de 1557, montrant ainsi que l'exploitation des mines était encore très importante au XVIème siècle.

Modalités d'entrées

Les deux premiers registres paroissiaux ont été déposés aux Archives du Rhône le 17 février 1936. Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), l'ensemble des archives anciennes de la commune a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 17 novembre 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Brussieu comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2020, le fonds a été classé par Quentin Depecker et Solal Pignerol, étudiants en Master 2 Archives à l'université Jean Moulin Lyon III selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Puis, en 2021, le fonds a été repris et complété par Ombeline Galletti et Marie-Ange Villeret.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Autre instrument de recherche

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL., Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE, George, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives Départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND, Eugène de, CLOUZET, Denys, Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751. 1-2).

VARNET, François-André, Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Brussieu

BENOIT, Paul, La mine de Pampailly, XVe-XVIIIe siècles : Brussieu, Rhône, Alpara, coll. « DARA », 2 juin 2016.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT31/7-EDEPOT31/19;EDEPOT31/27

Date

1793-1892

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT31/15-EDEPOT31/18

Date

1793-1892

1868-1892.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT31/18

Date

1868-1892