5906W 1-5906W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5906W - Tribunal d'instance de Lyon - Certificats de nationalité
1 media
Déplier tous les niveaux
Certificats de nationalité.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1981
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,7 ml
7 article(s)
Origine
France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2021
Présentation du contenu
Registre d'ordre, pièces et copies des certificats.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Pièces et copies.
Cote/Cotes extrêmes
5906W/2-5906W/7
Date
1981
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1981.
Du n° 2326 au 2616.
Cote/Cotes extrêmes
5906W/7
Date
1981
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Les n° 2350, 2540 et 2588 manquants. Les certificats n° 89, 90, 703, 749, 972, 1192, 1193, 1638 et 1414 n'ont pas été retirés
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
75 ans à compter de l'année 1981.