4949W - Département du Rhône - Suivi social des familles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4949W 1-4949W7

Date

1996-2008

Importance matérielle

1,3 ml, 7 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE - Unité territoriale de Limonest - Maison du Rhône de Limonest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/09/2014

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4949W/1-4949W/6

Date

1996-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mode de classement

Dossiers classés par commune de résidence.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008

Chasselay et les Chères.

Cote/Cotes extrêmes

4949W/5

Date

2000-2008

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008