1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1-1J2189

Modalités d'entrées

Achats, dons, legs, dépôts.

Accroissements

Le fonds est ouvert.

Mode de classement

La série J a été créée par la circulaire du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par la circulaire du 16 décembre 1965, et confirmés par celle du 18 décembre 1998.

De 1964 à 1986, les pièces isolées qui auraient dû former la sous-série 1 J ont été cotées selon un système simple mais condamné à disparaître dès sa création : le numéro de la sous-série correspondait au millésime de la date d'enregistrement. C'est ainsi que l'on commence le registre de l'année 1964 en inscrivant 64 J 1.

En 2005, Nathalie Favre-Bonvin établit une cotation conforme à la réglementation. Les articles sont ordonnés à partir de 1 J 1. Un premier inventaire propose en salle de lecture la consultation des articles 1 J 38 à 1 J 416.

Depuis, chaque document nouvellement entré aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon est coté par ordre d'arrivée.

Conditions d'accès

L'accès aux documents est libre. Les délais de communicabilités des archives publiques s'appliquent, conformément aux choix des déposants et des donateurs.

Conditions d'utilisation

Les documents sont propriété du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon. Communicabilité libre, sauf mentions particulières dans le corps de l'instrument de recherche.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

1J800-1J805

Date

1481-XVIIIe siècle

Biographie ou Histoire

Jean Aubert (1599-1665), Greffier à Lyon, était le père de Pierre Aubert (1642-1732), avocat au parlement. La famille était originaire de Serrières (Ardèche).

Présentation du contenu

Papiers de la famille Aubert, greffiers et avocats à Lyon.

Papiers de Pierre Aubert.

Cote/Cotes extrêmes

1J801

Date

1642-1734

Présentation du contenu

Sénéchaussée et siège présidial de Lyon, société entre Gabriel Bollioud, Gabriel Valoux, Jean Terrasson l'aîné, Jean Terrasson le jeune et Pierre Aubert pour le partage des greffes : constitution et dissolution (1668-1680), procès (1667-1692) ;

Place de greffier manualiste, acensement à G. Pourra : renonciation de bail (1666) ;

Portion des greffes : quittances à P. Aubert pour la redevance d'une année (1676-1702) ;

Procès entre les copropriétaires de la moitié des greffes et le duc de Luynes (1720-1734) ;

Soins médicaux pour P. Aubert, sa sœur Marie, et leur servante : comptes de M. Bertaud, apothicaire à Lyon (1670), des Sœurs de la Marmite à Saint-Pierre le Vieux (1729) ;

Testaments et donation : de Marie Aubert (1673), de Mme Debilly veuve Aubert (1678-1680), de Pierre Aubert (1684) ;

Procès entre Marie Debilly, veuve Aubert, et Charles Ferrary (1677) ;

Quittances et mémoires : de capitation, de la dîme de louage, du linge, du vitrier, du tapissier, du maçon, du menuisier-serrurier (1678-1720) ;

Adjudication des Brotteaux aux habitants d'Oullins : sentence et pièces annexes au procès (1689-1692, copies de documents remontant à 1340) ;

Nomination à la charge de capitaine-châtelain de la juridiction d'Oullins (1696) ;

Privilèges de noblesse attribués à ceux qui ont exercé des fonctions publiques : extraits des délibérations consulaires de la ville de Lyon en faveur de P. Aubert (1697-1730) ;

Décharge de Pierre Pairrard et Nicolas Dupin, son gendre, à M. et Mlle Aubert des effets de leur domestique Mathieu Pairrard (1702) ;

Feuilles de capitation, dixième des privilégiés, déclarions du vin récolté à Oullins (1703-1733) ;

Transport de louage du comte de Foudras sur P. Aubert : obligation, quittances (1711-1720) ;

Succession de Jean-Baptiste de Regnault, seigneur de Chassagne, rente foncière due par P. Aubert : quittances (1723-1725) ;

Succession de P. Aubert : liquidation (1728).