195J - Fonds Franck Sérusclat

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Cote/Cotes extrêmes

195J 1-195J340

Date

1961-2004

Description physique

24 ml

Origine

SERUSCLAT, Franck

Biographie ou Histoire

Fils d'instituteur, Franck André Sérusclat naît le 7 juillet 1921 à Sarras (Ardèche). Il porte les prénoms de deux de ses oncles morts pour la France lors de la Première Guerre mondiale. Durant ses études au lycée de Privas, il manifeste les premiers signes d'un pacifisme viscéral, qui est une constante de son engagement politique, en diffusant des tracts pacifistes en 1938. Après l'obtention de son baccalauréat, il fait des études de pharmacie à Lyon. En parallèle, il découvre l'espéranto et adhère à l'association lyonnaise pour la promotion de cette langue en 1941.

Après l'obtention de son diplôme en 1947, il entre à la faculté comme moniteur au laboratoire de toxicologie et soutient une thèse dirigée par le professeur Marc Chambon. Dans le même temps, il fait carrière au laboratoire de police scientifique de Lyon jusqu'à la fin des années 1970: entré comme simple assistant, il finit par en devenir le directeur. Enfin il exerce en pharmacie d'officine, à partir de décembre 1949, en s'installant à Saint-Fons, petite ville industrielle à la périphérie de l'agglomération lyonnaise, solidement ancrée à gauche. Il joue par ailleurs un rôle très important dans les associations professionnelles de pharmaciens.

Il s'investit progressivement dans la vie politique et est l'un des cofondateurs, en 1955, du comité lyonnais du mouvement pour les États-Unis d'Europe. Il s'engage plus franchement dans la vie partisane à partir des élections présidentielles de 1965. Il devient membre de la Convention des institutions républicaines, fondée par François Mitterrand, dont il soutient activement la candidature. En 1967, il devient maire de Saint-Fons, appartenant désormais à la communauté urbaine de Lyon (COURLY) créée par la loi du 31 décembre précédent. Il reste à la tête de la commune près de 30 ans, jusqu'aux élections municipales de 1995 auxquelles il décide de ne pas se représenter. Il s'investit d'emblée dans de nombreux projets sociaux et éducatifs, avec notamment la mise en place d'un projet d'école ouverte en 1969. Le fonds ne contient cependant guère d'éléments sur son activité à la tête de la mairie.

À l'échelle politique nationale, il continue de suivre François Mitterrand et participe avec ce dernier à la fondation du Parti socialiste à Épinay en 1971. Il devient alors le premier responsable de la fédération socialiste du Rhône. Après un échec aux élections législatives de 1973, il fait son entrée au Sénat suite aux élections de 1977. Le contexte national et local était porteur: forte poussée de la gauche aux élections municipales du mois de mars, création de deux nouveaux sièges de sénateurs dans le Rhône par la loi de juillet 1976. Ainsi, la liste PS-MRG dirigée par Franck Sérusclat remporte deux des sept sièges à pourvoir dans le Rhône et contribue à la poussée socialiste: le groupe passe de 51 à 62 membres. Ayant complété son implantation locale en obtenant un mandat de conseiller général en 1985, il est réélu, à chaque fois comme tête de liste en 1986 puis en 1995, consolidant son électorat par un travail assidu auprès des élus locaux du Rhône dont ce fonds donne une bonne idée.

Il ne peut guère jouer un rôle de premier plan dans une Haute assemblée solidement ancrée à droite tout au long de ses mandats. De ce fait, Franck Sérusclat siégera tout au long de sa carrière de sénateur au sein de la minorité. Cela ne l'empêche pas de siéger dans différentes commissions, celle des affaires culturelles en 1977, de 1983 à 1986, puis de 1995 à 1999, la commission des lois de 1978 à 1983, celle des affaires sociales, dont il est vice-président, de 1992 à 1995. En parallèle, il est également membre du Conseil supérieur de la coopération de 1992 à 1995.

Tout au long de sa présence au Sénat, il intervient sur de nombreux sujets de loi. Les documents conservés renseignent cependant surtout son activité à partir de 1988. Il manifeste un intérêt soutenu pour les questions liées à la pharmacie et à l'éthique médicale, ainsi que pour les sujets liés à l'éducation. À partir des années 1990, il s'intéresse de plus en plus à l'impact des nouvelles technologies, notamment sur ses sujets de préoccupation privilégiés et devient secrétaire de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques de 1996 à 1998. C'est dans ce cadre qu'il publie divers rapports et ouvrages sur le sujet: Nouvelles techniques d'information et de communication : l'homme cybernétique (1995), Les techniques de l'information et de la communication : de l'élève au citoyen (1997), L'école républicaine et numérique ? (1999).

Outre ses activités sénatoriales, il joue un rôle actif au sein du Parti socialiste rhodanien, mais il est progressivement écarté des premiers cercles mitterrandiens et ne bénéficie guère des alternances politiques qui se succèdent à partir de 1981. Les documents de ce fonds ne donnent ceci dit que peu d'informations sur le sujet. Il se concentre dès lors principalement sur les questions d'éthique, tant à l'intérieur du parti où il préside la commission d'éthique qu'à travers un engagement associatif intense dont le fonds donne une bonne idée, et en s'investissant fortement dans les débats législatifs qui abordent ces questions. Parallèlement, il s'investit dans les associations d'élus, s'intégrant très tôt dans la vie de la Fédération nationale des élus socialistes et républicains (FNESR), qu'il préside de 1983 à 1987, et est également vice-président de l'Association des maires de France de 1983 à 1986.

À partir du milieu des années 90, il se retire progressivement de la vie politique, abandonnant d'abord son siège de conseiller général en 1992, puis son fauteuil de maire à Saint-Fons en 1995, et enfin en démissionnant de son siège de sénateur de 1999 au profit de l'étoile montante du PS lyonnais, Gérard Collomb, dont il avait dirigé les premiers pas en politique. Par la suite, il effectue une dernière mission, pour le Premier ministre socialiste Lionel Jospin, sur les nouvelles technologies, en qualité de sénateur honoraire. Décoré de la Légion d'honneur le 1er janvier 2000, Franck Sérusclat décède à Lyon le 2 juillet 2006, quelques jours avant son quatre-vingt-cinquième anniversaire.

Histoire de la conservation

Les documents étaient conservés dans les bureaux du Sénat, puis au domicile du producteur. Après leur entrée aux Archives départementales du Rhône en 2007, ils ont été classés en 2018par Pierre Triomphe, conservateur-stagiaire, élève à l'Institut national du patrimoine, sous la direction de Sophie Malavieille, conservateur en chef, directrice-adjointe des Archives départementales.

Modalités d'entrées

Le fonds a été donné aux Archives départementales du Rhône en 2007 par les enfants de Franck Sérusclat, par l'intermédiaire de son fils André.

Présentation du contenu

Le fonds comprend pour l'essentiel de la correspondance, passive et active, des notes de travail de Franck Sérusclat et de ses assistants parlementaires, des comptes rendus et de la documentation parlementaires, et de nombreux tapuscrits. Les pièces antérieures à 1988 sont relativement rares, sauf en ce qui concerne les relations avec les communes rhodaniennes et leurs élus, de même que la correspondance politique ou personnelle. De ce fait, le fonds s'avère un bon outil d'appréhension de l'activité parlementaire de Franck Sérusclat durant les onze dernières années de sa carrière de sénateur, de son travail sur le terrain dans le Rhône, mais est moins riche en ce qui concerne son activité partisane au sein du Parti socialiste ou son rôle en tant que maire de Saint-Fons.

Le fonds comprend par ailleurs quelques documents figurés (dessins, photographies, deux tableaux) ainsi que quelques supports informatiques.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

De nombreux doubles ont été éliminés, de même que la documentation en vrac, les photocopies d'ouvrages imprimés, d'articles et de coupures de presse. Celle qui figurait dans des dossiers constitués a cependant été conservée.

L'importante bibliothèque de Franck Sérusclat n'a pas été entièrement conservée. Les titres des ouvrages qui la constituaient lors de son entrée aux Archives figurent en annexe de cet inventaire et révèlent ses centres d'intérêt.

Mode de classement

La moitié du fonds se présentait sous forme de vrac, l'autre moitié sous forme de dossiers dont l'intégrité n'avait pas toujours été respectée lors du premier conditionnement, et dont la logique d'organisation avait été brisée. Certaines séries ont pu être reconstituées (les dossiers législatifs, les dossiers d'intervention, les dossiers par communes du Rhône, une bonne partie de la correspondance notamment), les autres documents ont été classés en fonction d'une logique fonctionnelle liée aux différentes activités politiques de Franck Sérusclat. Certaines typologies (documents iconographiques, matériel informatique) avaient déjà été classées à part dans le conditionnement initial.

Conditions d'accès

Le fonds est propriété du Département du Rhône. L'accès aux documents est libre, dans le respect des règles de communicabilité s'appliquant aux archives publiques.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

La langue principale des documents composant le fonds est le français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les documents sont sur papier. Les tableaux et le matériel informatique ont fait l'objet d'un conditionnement spécifique. Ce dernier ne peut être consulté pour le moment, faute de lecteurs adaptés.

Autre instrument de recherche

Le présent répertoire constitue le seul instrument de recherche.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.

Existence et lieu de conservation de copies

Pas de copies connues.

Documents en relation

Archives nationales

19970279/1-19970279/56 - Dossier 1: Fonds: Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Bureau interventions (1995-1997).

20020406/1-20020406/20 - 20020406/5: Fonds: Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; Bureau interventions (1997-2002).

20130172/1-20130172/163 - 20130172/91et 20130172/107: Fonds Philippe Lazar.

INSERM

Archives F. Sérusclat.

Bibliothèque nationale de France

NAF 28297 (97): Fonds Jean Guéhenno. Correspondance d'Annie Guéhenno, lettres reçues.

Bibliographie

«Franck Sérusclat», Le Monde, 7 juillet 2006.

Pouvoirs, n° 159, 2016-4, numéro spécial: Le Sénat pour quoi faire?

Sophie Chauveau, « Genèse de la « sécurité sanitaire : les produits pharmaceutiques en France aux XIXe et XXe siècles », Revue d'histoire moderne contemporaine, 2004/2, p. 88-117.

Régis Guillet, Gérard Collomb, Paris, Armand Colin, 2013.

Catherine Lagrange et Jeanine Paloulian, «L'école de Sérusclat», Lyon Figaro, 6 novembre 1990.

Denis Lefebvre, «Franck Sérusclat», L'OURS: Recherche socialiste, 2006, n° 36, p. 109-110.

Dominique Mehl, «L'élaboration des lois bioéthiques», dans Juger la vie. Les choix médicaux en matière de procréation. Paris, La Découverte, 2001, p. 51-63.

Alain Saïah, «La pharmacie d'hier, d'aujourd'hui et d'après-demain», Après-demain, 2012/2, n° 22, NF, p. 22-24.

Notes

Liste des ouvrages contenus dans la bibliothèque de Franck Sérusclat.

Thèses et mémoires universitaires

Benoît Bayle, La destruction de l'embryon humain dans la société contemporaine, thèse médecine Paris René Descartes, 1992

Roger Bertez, La société de service en pharmacie, thèse, 1974

Jean-Renaud Bertrand et Gilles-Olivier Evans, La représentation de la région par les élus locaux, mémoire d'IEP de 2e année, (annoté)

Daniel Burlet, À propos de la toxicité des médicaments..., thèse

Corinne Couté, Le rôle des médias dans l'information scientifique des hommes politiques, DESS Paris VII, 1997

P. Daumard, Concept de protection des personnes en recherche biomédicale, doctorat, 2000 (Franck Sérusclat membre du jury et rapporteur)

Carine Eyssette-Deweerdt, Loi Huriet-Sérusclat et mise en place de procédures pharmaceutiques pour les essais cliniques à la pharmacie de l'hôpital Edouard Herriot de Lyon, DES de pharmacie hospitalière, 1993, 2 volumes (Franck Sérusclat membre du jury)

Corinne Goubier, Gestion et dispensation du médicament des essais cliniques..., thèse, Lyon I, 1991

Camille Grousselas, Métaphores et vision dans l'œuvre de Jean Jaurès, thèse, Paris VIII

Alexandre Henri, Analyse physicochimique des échantillons d'héroïne et de morphine. Application à la détermination de l'origine géographique, 1983 (tapuscrit de thèse destiné à Franck Sérusclat, membre du jury)

Sylvette Huichard-Salvia, Le pharmacien assistant à l'officine, thèse, Paris-Sud, 1982

Hélène Maurice, Les essais comparatifs des produits alimentaires, thèse pharmacie, 1974 (dédicacé en 1982)

Patrice Maury, Le statut des Juifs pendant le gouvernement de Vichy de 1940 à 1944 à l'épreuve de la théorie des droits de l'Homme, mémoire Université Grenoble II, 1995

Véronique Terkmani, Les processus d'accès à la représentation politique des conseillers municipaux issus de l'immigration maghrébine dans l'agglomération lyonnaise, DU Lyon 2 sd Jean Metral, 1998

Utilitaires politiques

Annuaire des conseillers généraux socialistes, Paris, FNESR, 1982, 1983

Annuaire des maires du Rhône, 1996, 2e édition

Annuaire des maires socialistes, Paris, FNESR, 1983

L'annuaire politique Rhône-Alpes. L'inventaire régional des pouvoirs, 1990

Conseillers généraux socialistes, mis à jour après les élections de mars 1985, FNESR

Dictionnaire des élus, Lyon, CRPS, 1978

Élections présidentielles. 26 avril et 10 mai 1981, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau

Élections législatives. 14 et 21 juin 1981, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau

Élections législatives. 16 mai 1986, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau

Élections présidentielles, 24 avril et 8 mai 1988, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau

Élections législatives. 5 et 12 juin 1988, département du Rhône, listing informatique des résultats par bureau

Groupe socialiste du Parlement européen, Bruxelles, Printéclair, [1985] (trombinoscope)

Liste des conseillers municipaux de l'arrondissement de Lyon, 1989 (sortie informatique)

Liste des conseillers municipaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône, 1989 (sortie informatique)

Maires du Rhône, 1985 (trombinoscope)

Notices et portraits. Sénat. 1998, trombinoscope dans un classeur en cuir

Répertoire téléphonique, Paris, Sénat, juin 1999

Rhône-Alpes 86. Une région, ses élus, Lyon, Payen, 1986

Le trombinoscope. L'annuaire professionnel du monde politique, t. 1: Parlement, Gouvernement institutions, 1992

Ville de Saint-Fons, "Répertoire des élus (Listes arrêtées au 18 juin 1990)", feuilles imprimées et reliées

Brochures éditées par le Parlement

Historique Sénat, brochures, sd

L'immigration et le droit d'asile, Paris, Les documents de travail du Sénat, 1998

Le Luxembourg, Palais parlementaire de 1800 à 1875, 1975 (dépliant d'exposition)

Projet de loi bioéthique. Première lecture adoptée par l'assemblée nationale, Paris, Assemblée nationale, 2002

La protection des données personnelles, Paris, Les documents de travail du Sénat, 1999

Le Sénat et les sénateurs, guide/jeu pour la jeunesse, sd

Sénat. Livret de l'assuré, Paris, Editions Edimpra, sd

Sénat. Répertoire téléphonique, 1999

Bernard Bioulac, Rapport d'information par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la commission des lois constitutionnelles, De la législation et de l'administration générale de la République sur la bioéthique, Paris, AN/Sénat, 1992

Alain Clayes et Claude Huriet, Rapport. L'application de la loi [...] relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, Paris, AN/Sénat, 1999

Claude Huriet, Garantir les conditions du développement et la sécurité sanitaire des produits de thérapies génique et cellulaire, Paris, AN/Sénat, 1995

Claude Huriet, Rapport sur les images de synthèse et le monde virtuel : techniques et enjeux de société, Paris AN/Sénat, 1997

Pierre Laffitte, Rapport sur la France et la société de l'information. Un cri d'alarme et une croisade nécessaire, Paris, AN/Sénat, 1997

Jean-Yves Le Déaut et Henri Revol, La société de l'information : quel avenir ?, Paris, AN/Sénat, 1997

Alain Marsaud, Rapport sur les formes du Service national, Paris, AN/Sénat, 1994

Jean-François Mattei, Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement, notamment chez l'enfant, Paris, AN/Sénat, 1996

Henri Revol, L'Espace : une ambition politique et stratégique pour l'Europe, Paris, AN/Sénat, 2001 (dédicacé)

Brochures et tapuscrits divers

30 propos d'Alain sur le désir, l'amour et la jalousie, 1994

50e anniversaire de la Déclaration universelle des Droits de l'homme. Lancement des timbres commémoratifs au Palais du Luxembourg. Jeudi 10 décembre 1998, prospectus

Aéroports de Paris. Rapport annuel 1998, Paris, Imprimerie Nationale, 1999

Agence du médicament. Protection des personnes dans la recherche biomédicale. Textes législatifs réglementaires et internationaux, septembre 1994

L'Arbresle et sa région. Actes des journées d'études 1996, slnd

Association des maires des grandes villes de France. Multimédia télécommunications. Les initiatives des villes, 1998

Autorité de sûreté nucléaire. Rapport d'activité 1998, Gap, février 1999 (lettre d'envoi)

Avis rendus par le CCNE depuis le Xe anniversaire (8 et 9 février 1993), slnd

Léon Blum au Congrès de Tours, slnd

Centenaire de l'internat en pharmacie des hôpitaux de Lyon, 1882-1982, 1982

Centre de Recherche en Informatique de Nancy, Rapport d'activité scientifique, 1990-1992

Chambas, sl, 1998

Charte des communes rurales du Rhône, 1992

La Cinquième, regards sur la télévision du savoir, de la formation et de l'emploi, Paris, La Cinquième, 1996

CIRC. Cannabis. Lettre ouverte aux législateurs, 1997

CIRC. Cannabis : nous plaidons coupables, 1998

Citoyens ! Citoyennes ! Sept ans de réflexion des Cercles Condorcet (1987-1994), sl, 1994

Collectif aquitain EBA/URAF. Regards croisés sur le réexamen 1999 des lois de bioéthique, sl, 1998

Collège international de philosophie. Programme octobre 1999 à janvier 2000

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Xe anniversaire. Les avis de 1983 à 1993, sl, 1993

Commissariat à l'énergie atomique. Recherche fondamentale en physique chimie et sciences de la terre, 1995

Commissariat général du plan. Rapport du groupe régulation de l'activité et des dépenses de santé, 1982

Commission nationale consultative des droits de l'homme, brochure, juin 1997

Comptoir des entrepreneurs. Rapport annuel 1998 (lettre d'envoi)

Conseil général du Rhône. Le guide des aides, 1992 (fiches classeur)

Conseil National de l'ordre des médecins. Commentaires du code de déontologie médicale, sl, 1996

La Convention européenne des Droits de l'Homme, Strasbourg, 1980

Convention nationale du Parti Socialiste. Vers une économie sociale de marché. La Gauche Socialiste vous propose sa contribution, slnd

Création d'un centre de soins palliatifs à Montrottier, dossier relié, 1999 (avec lettre d'envoi en couverture)

Déclaration du groupe de Vézelay sur le conflit du Golfe, mars 1991

Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme, UNESCO, 1997

La dimension éthique des stratégies des entreprises pharmaceutiques. Première rencontre annuelle d'éthique, sl, 1994

Dossier de presse. Pl@ces Net, slnd

Drogue Info Service. Rapport annuel 1996, slnd

Les droits de l'enfant. Conférence de Maria Deraismes (1876) présentée par Annette Jacob

Ed. Righetti. Peintre graveur, brochure pour exposition dans une galerie, 1993 (dédicacé)

EPI. Enseignement Public et Informatique. Bourse des logiciels. Catalogue illustré, Paris, sd

EPI. Rapport d'activité de juin 1998 à juin 1999, slnd

Formation continue en génie urbain, 1996-1997. Formations diplômantes et cycles longs, Lyon, Institut national du génie urbain, 1996

Formulaire national complément à la pharmacopée française, classeur relié, 1976

Framatome. Rapport annuel 1997, slnd

Genèse de la Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme, Paris, UNESCO, 1999

La génomique végétale à l'INRA, slne, 2001

Grand Orient de France. Les idéologues : initiateurs de la République ? Positions et influences du XVIIIe au XIXe siècle, slnd

Grand Orient de France, Morale et politique, slnd (annoté)

La greffe, un don pour une vie, Saint-Yrieix-La-Perche, Établissement français des greffes, 2001

Groupe socialiste du Sénat. Informations. Reflets de la session parlementaire, printemps 1977

Groupe de travail prévention. Rapport rédigé, sur sa demande, à l'intention de Monsieur le Ministre de la Santé, 1982

Institut Schiller. Le Rôle de l'Europe pour assurer une renaissance africaine, slnd

Invitation : La route touristique Jean Jaurès, 14 mars 2000 (dépliant)

Journées annuelles d'éthiques. 1993, slne

Journées de Vézelay. Risques technologiques majeurs, slne, décembre 1987

Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente. Rapport d'activité 2001, Paris, 2001

Médicaments ou potions magiques ?, slne, 1982

Mémoires d'usine. Réalités, faits, soucis et humour de la vie quotidienne, 1991 (dédicacé)

Hommage à Charles Metzinger [homme politique décédé], petit livre sans titre

L'hôpital public : une priorité, colloque du Parti socialiste, novembre 1989

Médiaville, prospectus, 1998

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Les contrats de ville 2000-2006

Ministère de l'Éducation Nationale. La mise en œuvre du programme d'action gouvernemental pour la société de l'inform@tion, 1999

Ministère de la Recherche. OGM. Enjeux des recherches, slnd

Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle. Loi quinquennale N°93 1313 du 20 décembre 1993, 1994

Moëlle osseuse... Donnez !, slne, 1999

Mouvement pour les États-Unis d'Europe. Section Lyonnaise du Comité d'initiative pour le Congrès du Peuple européen. Déclaration politique, slnd

Opération Chanvre des députés, 1998

Petit guide pratique des droits. Loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, Lyon, Mario Mella, 2002

Plan stratégique 1999 du Centre National d'Études Spatiales, slnd

Pour les 35 heures à la carte. Contribution au débat parlementaire (brochure éditée par le Centre des Jeunes dirigeants d'entreprise)

"Propriété "Fromente". Protection sauvegarde de St-Didier-au-Mont-d'Or, slne, 1998

Rapport final du comité consultatif sur l'autoroute de l'information, slnd

Recueil des textes applicables aux recherches biomédicales, juillet 1991

La rentrée scolaire 1999. Dossier de presse. Septembre 1999, 2 volumes

Répertoire des services spécialisés en France. Préventions. Soins. Insertion. Réduction des risques, se, 1997

Réseau ferré de France. Rapport d'activité 1998, 1999 (lettre d'envoi)

Revue de presse thématique: «Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information», discours du Premier Ministre, Hourtin, lundi 25 août 1997, août-novembre 1997, 2 volumes

La salle des actes de la faculté de Pharmacie-Pariv V, slne, 1996

Se défendre sans se détruire. Pour une défense populaire non-violente, slne, 1983

Les socialistes et les transports en commun dans l'agglomération lyonnaise. 21 octobre 1993, slne

La société de l'information, Ministère de l'économie et des finances, janvier 1999

Sortir la maternité du laboratoire. Actes du forum international..., 1988

Union des Sociétés Historiques du Rhône. Anse et sa région. Histoire du département du Rhône. Actes des journées d'études 1986

URAF d'Aquitaine/Espace bioéthique aquitain. Réexamen des lois de juillet 1994. Présentation des préoccupations de notre collectif de réflexion sur l'éthique biomédicale, slne, 1999

Jean Baillou et al., Jean Guéhenno 25 mars 1880-22 septembre 1978, 1979, tiré à part de l'Annuaire des Anciens Elèves de l'Ecole Normale Supérieure

André Berland et Georges Touroude, Ludovic Trarieux (1840-1904), slne, 1990 (dédicacé)

Jacques N. Biot et Odile Corbin, Les technologies médicales en France. Quelle place au sein du système de soins ? Comment rémunérer équitablement le service médical rendu et accélérer l'accès des patients aux innovations thérapeutiques ?, mars 1999, 2 volumes

J. C. Decaux, Recueil de poèmes à proposer pour affichage dans les villes, JC Decaux, brochure reliée, slnd

André Delehedde et Etienne Weill-Raynal, Une réforme de structure politique essentielle : La représentation proportionnelle régionale et nationale avec scrutin individuel, slnd

Pierre Ferrand, TDP 81. test de dépistage précoce des troubles instrumentaux, de l'articulation, de la parole, du langage, 1982 (dédicacé)

Jean-Pierre Fourcade, Jean-Michel Dubernard et Lucien Neuwirth, Vaincre la douleur, Actes de colloque, 1997

Michel de la Fournière, Écrits. Actualité de Michel de la Fournière, Orléans, se, 1991

Elie Gautier, Une monnaie au service des hommes. Pour la croissance, l'emploi, la solidarité, l'aide au Tiers-monde, édition à compte d'auteur, 1985

France Giovon, La maîtrise des risques liés aux associations à l'hôpital, Paris, APHP, 2001 (dédicacé)

Christian Kert, Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur [...] la liberté de communication, 1997

Philippe Lazar, 12 thèses pour le renouveau de la médecine libérale. Rapport d'étape à Monsieur le Ministre des Affaires Sociales, slne, octobre 1990

Dominique Lecourt, Sciences, mythes et religions en Europe, slne,1997

Pierre Mendès-France, 11 janvier 1907-18 octobre 1982, slne, 1982

Robert Moïse, Guide. Visite de la Maison d'Ampère, Musée de l'Electricité, Société des Amis d'André-Marie Ampère, 1996

Edgar Pisani, 1944-1994. Questionnement et débats autour de '50 ans de vie publique', se, 1995

Philippe Rosset (dir.), Archives départementales du Rhône. Série M, Administration générale et économie (1800-1940). Sous-séries 1 M à 4 M, Lyon, Archives départementales du Rhône1995

Maurice Séveno et Françoise Gaspard, Souvenirs et avenir de Dreux. Les chemins d'un engagement politique, se, 1977

Dorothy L. Smith, Conseils au malade sur les médicaments, slnd

Ouvrages imprimés

50 questions réponses que tout Français devrait connaître... contre l'Avortement, Courbevoie, Droit de Naître, 1997

Actes du Colloque Génétique, Procréation et Droit, 1985, Arles, Acte Sud, 1985

L'actualité et les médias à l'école primaire, au collège et au lycée, Paris, CLEMI, 1996

L'agression. L'État-Giscard contre le Secteur Public, Paris, Club socialiste du Livre, [1980]

Catéchisme de l'Église catholique, Paris, Plon, 1992

Changer la vie. Programme de gouvernement du parti socialiste, Paris, Flammarion, 1972

Citoyen dans sa commune. Propositions municipales socialistes, Paris, Flammarion, 1976

Comités d'éthique à travers le monde. Recherches en cours 1989, Paris, Tierce, 1991

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Éthique et recherche biomédicale. Rapport 1984, Paris, La documentation française, 1985

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Éthique et recherche biomédicale. Rapport 1985, Paris, La documentation française, 1986

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Éthique et recherche biomédicale. Rapport 1986, Paris, La documentation française, 1987

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, Éthique et recherche biomédicale. Rapport 1988, Paris, La documentation française, 1989

Consultation-réflexion nationale sur l'école. Rapport de la commission nationale sur l'école présidée par M. Debrecen, 1657-1957, slnd

Le défi bioéthique. La médecine entre l'espoir et la crainte, Paris, Autrement, 1991

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Denis Seznec, Nous, les Seznec, Paris, R. Laffont, 1992

Lucien Sfez, Le rêve biotechnologique, Paris, PUF/QSJ, 2001 (1ère éd.)

Christian Sinding, Une utopie médicale. La sagesse du corps humain, Arles, Actes Sud, 1989

Jacqueline Sivgard, L'industrie du médicament, Paris, Calmann-Levy, 1975

Jacques Sourdille et Claude Huriet, La crise du système transfusionnel français. Rapport de la commission d'enquête du Sénat, Paris, Économica, 1992

Jean-Henri Soutoul, Conséquences d'une loi. Avortement an II, Paris, La Table ronde, 1977

Georgina Souty et Pascal Dupont, Destins de mères, destins d'enfants. De l'abandon aux retrouvailles, 1999 (dédicacé)

Alain Spriet et Thérèse Dupin-Spriet, Bonne pratique des essais cliniques et des médicaments, Paris, Karger, 1990 (dédicacé)

Jean-Pierre Terrail (dir.), La scolarisation de la France. Critique de l'état des lieux, Paris, La Dispute, 1997

Jacques Testart, De l'éprouvette au bébé spectacle, Bruxelles, Complexe, 1984

Jacques Testart (dir.), Le magasin des enfants, Paris, F. Bourin, 1990

Jacques Testart, Le désir du gène, Paris, F. Bourin, 1992

Michel Tibon-Cornillot, Les corps transfigurés. Mécanisation du vivant et imaginaire de la biologie, Paris, Seuil, 1992 (dédicacé)

Franck Tinland, Droit naturel, droit civil et souveraineté à l'époque classique, Paris, PUF, 1988

Franck Tinland, L'homme aléatoire, Paris, PUF, 1997 (dédicacé)

Alvin et Heidi Toffler, Guerre et contre-guerre. Survivre à l'aube du XXIe siècle, Paris, Fayard, 1994

Alvin et Heidi Toffler, Créer une nouvelle civilisation : la politique de la Troisième Vague, Paris, Fayard, 1995

Jean-Louis Touraine, Hors de la bulle, Paris, Flammarion, 1985 (dédicacé)

Maurice Tubiana, Le refus du réel, Paris, Robert Laffont, 1977 (dédicacé)

Yves-Marie Uhlrich, Famille et fiscalité. Le plafonnement du quotient familial, une erreur sociale, Lyon, Editions lyonnaises d'art et d'histoire, 1999 (dédicacé)

Monette Vacquin, Frankenstein ou les délires de la raison, Paris, Editions François Bourin, 1989 (dédicacé)

Gilbert Varet, La science et son information à l'heure d'internet, Paris, PUF, 2000

Pierre Verdier, Le droit à la connaissance de son origine : un droit de l'homme, Paris, Éditions jeunesse et droit, 1998

Pierre Verdier et Martine Duboc, Face au secret de ses origines. Le droit d'accès au dossier des enfants abandonnés, Paris, Dunod, 1996

Robert Vignal, De la peste à la Révolution. Tarascon au XVIIIe siècle, Millau, Presses du Languedoc, 1989

Guy Vincent (dir.), L'éducation prisonnière de la forme scolaire ?, Lyon, PUL, 1994 (dédicacé)

Christian Vogt, L'école socialiste, Paris, éditions du Scarabée, 1979 (dédicacé)

Hélène Waysbord, Éduquer à la télévision : quelle place pour l'audiovisuel à l'école?, Paris, CNDP, 1997

Wiaz, Larme à gauche, Paris, La Découverte, 1984

Pierre Zémor, La communication publique, Paris, PUF/QSJ, 1995

Pierre Zémor Hervé Hocquard, La commune mise à jour ou comment saisir les nouvelles chances de la cité, Paris, Éditions du Moniteur, 1982 (dédicacé)

Presse généraliste

Courrier international, numéros isolés de 1996 à 2004

Le Figaro

Libération

Manière de voir. Le Monde diplomatique, n°27 et HS, tous deux consacrés au multimédia

Le Monde

Le Monde diplomatique, numéros isolés de 1993 à 2003

Le Nouvel Observateur, numéros isolés de 1995 à 1996

Le Temps. Quotidien suisse, 18 mars 1998

Presse locale

Le courrier Rhône-Alpes, n° 1, mars 1970

Lyon Forum, n° 55, juin-juillet 1975

Lyon Capitale, 18 mars 1998

Saint-Fons, n° 1-5 1965-1969 (année 1967 manquante) plus Hors-Série Ville de St-Fons. Été 1969

Saint-Fons, votre ville, n° 1-112 (1983-1995, lacunes n° 77, 82) et 129-131, 1999

Hors-Séries: Saint-Fons, votre ville. Bilan années 1965-1971. Perspectives 1971-77; Saint-Fons, votre ville. Bilan années 1971-1977. Perspectives 1977-1983; Saint-Fons, votre ville. Bilan années 1977-1983. Perspectives 1983-1989

Presse spécialisée

Cercle Condorcet

Cercle Condorcet, Phénomènes religieux et laïcité en Europe, sd

Cercle Condorcet, Les phénomènes religieux aujourd'hui et la laïcité, 1989

Cercle Condorcet, De la biologie à l'éthique, décembre 1990

Cercle Condorcet, n° 20-31, 1992-1993

Cercle Condorcet, Bioéthique et démocratie, 1991

Cercle Condorcet, Bioéthique et démocratie, 1992

Cahiers Condorcet, n° 4, janvier 1995: Bertrand Hervieu, Quel avenir pour le monde rural ?

Cercle Condorcet, Quelle Europe demain ?, 1998, n° 4

Cercle Condorcet, Les violences au quotidien. Conférence du 9 novembre 2001

Droits de l'Homme

Agir ensemble pour les droits de l'homme, n° 27-74 (1995-1999)

Arc-en-Ciel. Nouveaux droits de l'homme, n° 47-48

Bulletin national de la LDH, n° 20 (août 1993), 22 (nov. 1993), 24 (janv. 1994), 25 (févr. 1994), 30 (août 1994), 34 (janv. 1995), 38 (juin 1995) + HS d'avril 1995

Différences, n° 183-206 (1997-1999), lacunes

Dossiers et documents de la LDH, n° 4, sd et n° 10 (mai 1993)

Guide Juridique LDH, n° 8/9, mars-avril 1993

Hommes Libertés. Revue de la Ligue des droits de l'homme, n° 52/53, 58, 70-106, 1988 à 2001

LDH info. Bulletin national de la LDH, n° 1 (décembre 1991), 5 (avril 1992), 7-13 (mai 1992-janvier 1993), 15 (mars 1993), 17-19 (mai-juillet 1993), mars 2004

Lettre de la FIDH, n° 316-317 (19 septembre 1989) au n° 462-463 (13 octobre 1992), + HS n° 98, lacunes

La Lettre. La nouvelle lettre de la FIDH, n° 1-19, 1998-1999, quelques lacunes

Rapport de la Fédération Internationale des droits de l'Homme, n° 153, mai 1992

Rapport de mission, Hors-séries de La Lettre hebdomadaire de la FIDH, d'octobre 1988 à octobre 1992, lacunes

Éducation

Argos, la revue des BCD et CDI, 1998

Autrement. L'école plus. Maternelle, écoles, collèges, lycées, n° 67, février 1985

Les Cahiers. Publications du Cercle Jean Macé, n° 57

Les dossiers de l'Ingénierie éducative, n° 25-28, 1998

École et socialisme, décembre 1980

L'école des parents, n° 3, mars 1999, thématique "L'école se met au Net"

L'état de l'école, octobre 1998

Géographie de l'école, n° 6, juin 1998

Le Monde de l'Éducation, numéros isolés de 1997

Revue de l'association EPI. Informatique et technologies modernes dans l'enseignement et la formation, n° 82-84, 90, 93, 100, 104, 1996 à 2001

Histoire, Patrimoine

Bulletin de la société d'études jaurésiennes, n° 43, 73-94, 95, 102-103, 110-115, 117-119, 121,123-126, 128, 130-131, 1971 à 1993, (n° 115 annoté)

Cahiers d'histoire sociale Rhône-Alpes, n° 34-46 avec quelques lacunes, 1995 à 1998

Cahiers Jean Jaurès, n° 138, 139, 141-150, 156-162, 1996-2001

Cahiers Roger Martin du Gard, n° 2, 1991 (dédicacé)

Préinventaire des monuments et richesses artistiques. Département du Rhône, 16, 22, 26-27, 1988-1999

Médecine, santé

Accompagner et soigner, n° 37/38, avril 1999

Actualité et dossier en santé publique, n° 22, mars 1998, thématique : Usage de drogue et toxicomanie

Agora. Éthique, Médecine, Société, n° 10-35, 1989 à 1995, quelques lacunes

Association Didier Seux. Santé mentale et SIDA, bulletins spéciaux de janvier 1992 et décembre 1993

Le Bulletin de l'ordre des médecins, n° 1, janvier 2001

Bulletin des travaux de la société de pharmacie de Lyon, t. XLII-XLIII, 1998-1999

Cahiers du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, n° 5, avril 1995, n° de juillet 1998

DDV. Le droit de vivre, n° 586, juillet 1998

Échanges santé-social, n° 81, mars 1996, thématique: Toxicomanie

Études sur la mort, Hors-série, 1999: L'euthanasie fœtale

Interdépendances. Le magazine d'information sur les drogues et les toxicomanies, n° 27-28, juillet-octobre 1997

Le Journal du SIDA, n° 21-24, 31, 58 et 62, 1991 à 1994

Le journ'ALS (Association de Lutte contre le SIDA), n° de 1997 et 1998

Médecine de l'homme. Revue du centre catholique des médecins français, mai 1991, thématique : Aider la fécondité... Techniques et résultats

Médecine et Hygiène, 15 août 1988

M/S. Médecines sciences, n° 10, décembre 1988

Parenthèse (journal de SIDA Info Service Auvergne-Rhône-Alpes), n° 9-11 (décembre 1998-juillet 1999)

Revue d'histoire de la pharmacie, n° 240-266, quelques lacunes

- Politique administration

36.000 Communes. Fédération Nationale des Maires Ruraux, n° 114-120, 122 et 126, 1994 à 1995

À gauche, numéros isolés de 1993 à 1994

Après-Demain. Journal mensuel de documentation politique, février 1981: Où en est la droite en France ?

Les cahiers du fédéralisme, n° 4 et 6, 1978 et 1979

Communes, n° de mars 1994 à juin 1999, nombreuses lacunes

Crocodile. Lettre aux Parlements d'Europe, n° de 1996 à 1998

Espace social européen, 20 mars 1992, thématique: Bioéthique. Légiférer le vivant

L'événement européen. Initiatives et débats, n° 5, 14-15, 1989 à 1991

Fedechoses. Pour le fédéralisme, 1997-1999, lacunes dominantes

Forum du conseil de l'Europe, février 1993, thématique : Dossier bioéthique : Naissance de la vie

Futuribles, mars 1994, thématique: Géopolitique et économie politique de la drogue

Groupe socialiste du Sénat. Bulletin, n° 394, 11 octobre 2001

La lettre du gouvernement, février 1999

Notes de la fondation Jean-Jaurès, n° 2, 7, 11, 1996 à 1999

Nouvelle Revue Socialiste, n° 1, 5-7, 10-11, 14-17, 20-44, 74, 1974 à 1985, nouvelle série, n° 10, 1990

L'OURS (Office Universitaire de Recherche Socialiste). Cahier et revue, n° 189-203 et nouvelle série n° 1, 3/4, 189 à 203, 1991 à 1994

Politique aujourd'hui, numéros isolés de 1984 à 1989

Politis, 1994-1999, nombreuses lacunes, dont numéro de mai-juin 1994, thématique: Nouvelles technologies et communication, des autoroutes pour aller où ? (annoté)

Pouvoirs, n° 44, 1988, thématique Le Sénat de la IIIe à la IVe 1958-1988

Procès. Cahiers d'analyse politique et juridique, 1986, thématique: Par delà le politique l'éthique ?

PS info, n° 474, avril 1991

Recherche socialiste, n° 3, 6-8, 1998 à 1999

Le Réveil du Rhône. Revue d'information de la Fédération des Œuvres Laïques du Rhône, n° 96, 98-99 (avril 1996-mars 1999)

Revue de la mutualité, septembre 1992, thématique : Don d'organes. Un second souffle

Revue française des Affaires sociales, juillet 2002: Éthique médicale et biomédicale. Débats, enjeux, pratiques

Revue politique et parlementaire, numéros isolés de 1981 à 1989

La revue socialiste, n° 228 et 231, 1973

Territoires. La revue de la démocratie locale, n° 389 à 399 bis avec des lacunes, 1993 à 1999

Union pacifiste, 1997, n° 338-347, lacunes

Vendredi. L'hebdomadaire des socialistes (y compris Vendredi. Idées), n° de 1993 et 1994, lacunes

Autres

Actes, n° 49/50, juin 1985, thématique : Le corps aux mains du droit. Dossier bioéthique et juillet 1984, thématique La bioéthique

Administration. Revue d'étude et d'information, n° 152, juillet 1991

L'an II. Libre-Pensée du Rhône, n° 39-51 (1996-1998), lacunes

Annales de la recherche urbaine, n° 75

Archimède Léonard, HS n° 13, 1997-1998, thématique: Science, pouvoir démocratie. Pour une science responsable (avec une lettre à l'intérieur)

Association des amis d'Alain. Bulletin, n° 7-25, 46-95 avec de nombreuses lacunes, 1960 à 2003

Association des Amis d'Alain. Annuaire, 1980

Association des amis du Musée Alain et de Mortagne. Bulletin, n° 24 et 27, 2001 à 2004

L'Atelier. Le journal de la communication électronique, n° 43-62, 1995 à 1998, quelques lacunes

Atlantica littéraire, n° spécial, novembre 1997

Atlantica Magazine. Les lettres, les arts, les hommes, les terres atlantiques, n° 63, 1999

Autrement, n° 3, 1975, thématique: Finie, la Famille ? Traditions et nouveaux rôles

L'aventure humaine. Savoirs, Libertés, Pouvoirs, n° 8, 1997, thématique: La science dans la tourmente

Bio-éthique, novembre 1990 à août 1991

Biofutur. Le mensuel européen de biotechnologie, octobre 1990 et septembre 1992

Biologie. Géologie", n° 2000-3 et 2001-3

Bulletin de la société de pharmacie de Lyon, 1996-1 et 1996-2

Bulletins de laison. ADAPEI du Rhône, 1996-1999, lacunes dominantes

Les cahiers de Global Change, n° 6, février 1996, thématique : Hommage à Martine Barrère

Les cahiers du Comité consultatif National d'Éthique pour les sciences de la vie et de la santé, octobre 1988

Les Cahiers. Publications du Cercle Jean Macé, n° 54-56, 1er trimestre 1998-2e trimestre 1999

Les cahiers rationalistes, juin 1980: Sur le déterminisme chez Marx

Cahiers STS, n° 11, 1986, thématique Éthique et biologie

CD-Rama. Internet multimédia, n° 25, mars 1997

Choisir la cause des femmes, n° 73-75 (décembre 1996-mai 1997), 80-82 (mai-novembre 1998)

Clamecy. Bulletin municipal, n° 75, 2003

Clefs CEA, n° 38, printemps 1998

Le Concours Médical, numéros isolés 1987-1989

Conscience et liberté, n° 56, 1988, thématique; 1948-1998 : Cinquantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme

La documentation française illustrée, janvier-février 1971: Le Sénat

Dialogues. La revue de la mission laïque française, numéros de 1995 à 1999, lacunes

Envol. Journal d'action laïque de l'Ardèche, n° 472, 477, 479, 484, 1997 à 1998

Espace latinos. L'actualité latino-américaine, n° 157-159 et 161, 1998 à 1999

Esprit, n° spéciaux: Qu'est-ce qu'un embryon ?, 1989 et Nouvelles responsabilités. Ecologie, bioéthique, démographie..., 1991

Ethica, n° 1, 4, 7, 10, 34, 35, 37, 1992 à 2001

Éthique, n° 1, été 1991, thématique La vie en question

Eugenio Montale et la poésie ligurienne du XXe siècle, Les cahiers de poésie-rencontres, n° 41, 1996

Exclusions, n °25, février 1994: L'événement européen. Initiatives et débats

Expertises des systèmes d'information, n° 196-226 avec des lacunes, 1996 à 1999

Fondation de France. Le journal des générosités, n° 105, septembre 1999

Greenpeace magazine, n° 29-41, 1996-1999, lacunes dominantes

Humanisme. Revue des Francs-maçons du Grand Orient de France, mars 1999

Le Hussard. Armes Anciennes d'Origine. Librairie spécialisée. Edition. Rechargement, n° 64-66, automne 1996-hiver 1997

Les idées en mouvement, n° 13, 33, 49, 57-61, 63, 65, 67, 69-70, 1993 à 1999 et HS de 2001 : Éduquer contre le racisme

I T Magazine.

Informations sociales, n° 52, 1996

Le journal de la NetEconomie, août 1999

Journal international de bioéthique, mars 1990 à septembre 2000, nombreuses lacunes

Lesbia magazine, n° 99, novembre 1991

Lettre, n° 2, printemps 1990

La lettre d'informations bioéthiques, 1986-1988, numéros isolés

La lettre du GREG, n° 2-3 (septembre-décembre 1994)

La lettre du Limousin, n° 46, été 1999

Lettres des départements scientifiques du CNRS. Sciences de la vie. Bio. Lettre trimestrielle du département, n° 15-19, 21-25, 27, 29, 35 et 37 (septembre 1989-décembre 1992)

Libre Pensée du Rhône. L'an II, février 2002

Lire, n° de février et mars 1995

Magazine littéraire, mars 1987

Médialog, revue, n° 7-32 avec des lacunes, 1990 à 1998

Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et art de Lyon, n° de 1993, 1997-II et 1998

NTIC, n° 117, avril 1999

La Page. Association pour Adultes et Jeunes Handicapés. Comité du Rhône, n°14, 1984

Les petites affiches. Les journaux judiciaires associés, n° du 14 décembre 1994

Pignon sur Rue. Mensuel régional d'information architecture, mars 1979

Pourquoi ?, n° 249, décembre 1989, thématique: Une laïcité pour l'an 2000

Problèmes économiques, hebdomadaire, 20 mars 1996

Projet, n° 195, sept.-oct. 1985, thématique : Vers la "procréatique". Une société où les enfants viennent par la science

Psychiatrie, n° 203, octobre 1997, thématique: La toxicomanie

La Raison. Le mensuel de la libre pensée, n° 432-442, 1998-1999, lacunes

Le Réveil du Rhône. Revue d'information de la Fédération des Œuvres Laïques du Rhône", n° 96, 98-99 (avril 1996-mars 1999)

Rhône-Nature, mars 1997-février 1998, n° 132-138, lacunes dominantes

Sciences Avenir, décembre 1991

Sciences et devenir de l'homme, 1989-2, 1991-1, 2 et 4, 1992-1 et 2/3

Science et société en marche. Mouvement Universel de la Responsabilité Scientifique, 1993-1998, lacunes dominantes

Science et Vie, n° HS, 1982, thématique: La police scientifique

Télérama, HS, sd, thématique: Le délire multimédia. Tout pour s'y retrouver

Témoignage chrétien, 4e trim. 1991, thématique: Bioéthique. La vie aux risques de la science

Témoin, n° 8, printemps 1997, thématique: Drogue et toxicomanie

Trajectoires, n° 14, juillet 1998

Transversales, n° 1, 1er trimestre 2002, thématique: La science contre la conscience ?

Transversales. Science / Culture, n° 23-58 avec quelques lacunes,1993 à 1999

Univers interactif, décembre-janvier 1996

VECAM (Veille européenne et citoyenne sur les autoroutes de l'information et le multimédia), n° 105, 1997

Windows plus, juillet-août 1997.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés collectivités

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

195J4-195J184

Date

1941-2002

Présentation du contenu

Activités législatives. Missions et rapports.

Cote/Cotes extrêmes

195J4-195J97

Date

1977-1999

Cote/Cotes extrêmes

195J13-195J97

Date

1978-1999

Présentation du contenu

Le dossier-type comprend : notes de travail, correspondance, interventions de Franck Sérusclat (tapuscrits et extraits du Journal officiel) et documentation parlementaire officielle.

Cote/Cotes extrêmes

195J34-195J50

Date

1990-1991

Prévention des risques professionnels.

Cote/Cotes extrêmes

195J44

Date

1990-1991