4Q6 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 1er bureau

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Cote/Cotes extrêmes

4Q6 / 1-4Q6/3274

Date

1901-1961

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/365-4Q6/414

Date

1937-1955

Présentation du contenu

Registres de dépôts

Mots clés collectivités

12 avril-7 octobre 1946.

Cote/Cotes extrêmes

4Q6/383

Date

1946

Présentation du contenu

Volume 127

Mots clés collectivités