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1. Résultat n°1

   

   1 media

   Organisation officielle du service.

   Date

   1837-1881

   Cote

   3X1

   • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

   • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
   • Organisation et activité du service.
   • Organisation officielle du service.

   Producteur :

   Service départemental des enfants assistés du Rhône
2. Résultat n°2

   

   1 media

   Fonctionnement du service.

   Date

   1872-1939

   Cote

   3X2

   • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

   • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
   • Organisation et activité du service.
   • Fonctionnement du service.

   Producteur :

   Service départemental des enfants assistés du Rhône
3. Résultat n°3

   

   1 media

   Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la demande des préfets d'autres départements.

   Date

   1861-1886

   Cote

   3X3

   • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

   • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
   • Organisation et activité du service.
   • Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la...

   Producteur :

   Service départemental des enfants assistés du Rhône
4. Résultat n°4

   

   1 media

   Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil général.

   Date

   1868-1878

   Cote

   3X4

   • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

   • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
   • Organisation et activité du service.
   • Rapports annuels sur l'activité du service.
   • Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil...

   Producteur :

   Service départemental des enfants assistés du Rhône
5. Résultat n°5

   

   1 media

   1851-1859.

   Date

   1851-1859

   Cote

   3X5

   • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

   • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
   • Organisation et activité du service.
   • Rapports annuels sur l'activité du service.
   • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
   • 1851-1859.

   Producteur :

   Service départemental des enfants assistés du Rhône
6. Résultat n°6

   

   1 media

   1861-1873.

   Date

   1861-1873

   Cote

   3X6

   • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

   • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
   • Organisation et activité du service.
   • Rapports annuels sur l'activité du service.
   • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
   • 1861-1873.

   Producteur :

   Service départemental des enfants assistés du Rhône
7. Résultat n°7

   

   1 media

   1874-1879.

   Date

   1874-1879

   Cote

   3X7

   • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

   • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
   • Organisation et activité du service.
   • Rapports annuels sur l'activité du service.
   • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
   • 1874-1879.

   Producteur :

   Service départemental des enfants assistés du Rhône
8. Résultat n°8

   

   1 media

   1880-1890.

   Date

   1880-1890

   Cote

   3X8

   • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

   • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
   • Organisation et activité du service.
   • Rapports annuels sur l'activité du service.
   • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
   • 1880-1890.

   Producteur :

   Service départemental des enfants assistés du Rhône
9. Résultat n°9

   

   1 media

   1919-1921.

   Date

   1919-1921

   Cote

   3X9

   • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

   • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
   • Organisation et activité du service.
   • Rapports annuels sur l'activité du service.
   • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
   • 1919-1921.

   Producteur :

   Service départemental des enfants assistés du Rhône
10. Résultat n°10

    

    1 media

    1921-1929.

    Date

    1921-1929

    Cote

    3X10

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
    • 1921-1929.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
11. Résultat n°11

    

    1 media

    1930-1937.

    Date

    1930-1937

    Cote

    3X11

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
    • 1930-1937.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
12. Résultat n°12

    

    1 media

    Plaintes.

    Date

    1878-1913

    Cote

    3X12

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Plaintes.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
13. Résultat n°13

    

    1 media

    Rapports sur le service des Enfants assistés de la Seine présentés au préfet de la Seine et au ministre de l'Intérieur.

    Date

    1880-1882

    Cote

    3X13

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports sur le service des Enfants assistés de la...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
14. Résultat n°14

    

    1 media

    Organisation du personnel.

    Date

    1866-1901

    Cote

    3X14

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Organisation du personnel.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1877-1907

    Cote

    3X15

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Recrutement.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
16. Résultat n°16

    

    1 media

    Nominations, promotions et fonctions des employés ; fixation du montant des traitements.

    Date

    1869-1907

    Cote

    3X16

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Nominations, promotions et fonctions des employés ;...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
17. Résultat n°17

    

    1 media

    Suivi des employés.

    Date

    1888-1924

    Cote

    3X17

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Suivi des employés.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
18. Résultat n°18

    

    1 media

    Guerre mondiale de 1939-1945.

    Date

    1936-1940

    Cote

    3X18

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Guerre mondiale de 1939-1945.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
19. Résultat n°19

    

    1 media

    1864-1932.

    Date

    1864-1932

    Cote

    3X19

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Etats nominatifs des employés.
    • 1864-1932.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
20. Résultat n°20

    

    1 media

    1870-1902.

    Date

    1870-1902

    Cote

    3X20

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Etats nominatifs des employés.
    • 1870-1902.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
21. Résultat n°21

    

    1 media

    Inspecteurs et sous-inspecteurs.

    Date

    1875-1910

    Cote

    3X21

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Inspecteurs et sous-inspecteurs.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
22. Résultat n°22

    

    1 media

    Agents de surveillance.

    Date

    1879-1909

    Cote

    3X22

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Agents de surveillance.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
23. Résultat n°23

    

    1 media

    Employés auxiliaires de l'Inspection.

    Date

    1885-1904

    Cote

    3X23

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Employés auxiliaires de l'Inspection.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
24. Résultat n°24

    

    1 media

    Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.

    Date

    1886-1894

    Cote

    3X24

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
25. Résultat n°25

    

    1 media

    Instructions officielles.

    Date

    1916-1937

    Cote

    3X25

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Instructions officielles.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
26. Résultat n°26

    

    1 media

    Fixation des indemnités, traitements et pensions de retraite.

    Date

    1873-1904

    Cote

    3X26

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Fixation des indemnités, traitements et pensions de...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
27. Résultat n°27

    

    1 media

    Etats annuels des salaires payés aux employés.

    Date

    1924-1939

    Cote

    3X27

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Etats annuels des salaires payés aux employés.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
28. Résultat n°28

    

    1 media

    Indemnités.

    Date

    1870-1935

    Cote

    3X28

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Indemnités.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
29. Résultat n°29

    

    1 media

    Concessions de franchises postales aux agents du service.

    Date

    1854-1865

    Cote

    3X29

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Concessions de franchises postales aux agents du service.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
30. Résultat n°30

    

    1 media

    Réglementation, conditions d'affiliation des employés, états des retenues opérées sur les traitements, demandes d'admission à la retraite.

    Date

    1826-1915

    Cote

    3X30

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Caisse départementale des retraites du Rhône.
    • Réglementation, conditions d'affiliation des employés,...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
31. Résultat n°31

    

    1 media

    Retenues sur les traitements des employés, indemnités allouées aux inspecteurs, fixation du montant des traitements et des frais de tournées (exercices mensuels).

    Date

    1872-1897

    Cote

    3X31

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Caisse départementale des retraites du Rhône.
    • Retenues sur les traitements des employés, indemnités...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
32. Résultat n°32

    

    1 media

    Admissions à la retraite et liquidations de pension.

    Date

    1869-1934

    Cote

    3X32

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Admissions à la retraite et liquidations de pension.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
33. Résultat n°33

    

    1 media

    Association amicale de prévoyance des inspecteurs et sous-inspecteurs de France.

    Date

    1900-1905

    Cote

    3X33

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Association amicale de prévoyance des inspecteurs et...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
34. Résultat n°34

    

    1 media

    Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances sociales.

    Date

    1931-1938

    Cote

    3X34

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
35. Résultat n°35

    

    1 media

    Subventions de l'État.

    Date

    1862-1934

    Cote

    3X35

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Subventions de l'État.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
36. Résultat n°36

    

    1 media

    1926-1928.

    Date

    1926-1928

    Cote

    3X36

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
    • 1926-1928.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
37. Résultat n°37

    

    1 media

    1929-1931.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3X37

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
    • 1929-1931.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
38. Résultat n°38

    

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    3X38

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
    • 1932.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
39. Résultat n°39

    

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    3X39

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
    • 1933.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône
40. Résultat n°40

    

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    3X40

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées...
    • 1932.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

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