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  1. Résultat n°1
    Organisation officielle du service.

    1 media

    Organisation officielle du service.

    Date

    1837-1881

    Cote

    3X1

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Organisation officielle du service.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  2. Résultat n°2
    Fonctionnement du service.

    1 media

    Fonctionnement du service.

    Date

    1872-1939

    Cote

    3X2

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Fonctionnement du service.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  3. Résultat n°3
    Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la demande des préfets d'autres départements.

    1 media

    Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la demande des préfets d'autres départements.

    Date

    1861-1886

    Cote

    3X3

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Renseignements fournis par le préfet du Rhône, à la...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  4. Résultat n°4
    Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil général.

    1 media

    Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil général.

    Date

    1868-1878

    Cote

    3X4

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels du préfet du Rhône, présentés au conseil...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  5. Résultat n°5
    1851-1859.

    1 media

    1851-1859.

    Date

    1851-1859

    Cote

    3X5

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
    • 1851-1859.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  6. Résultat n°6
    1861-1873.

    1 media

    1861-1873.

    Date

    1861-1873

    Cote

    3X6

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
    • 1861-1873.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  7. Résultat n°7
    1874-1879.

    1 media

    1874-1879.

    Date

    1874-1879

    Cote

    3X7

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
    • 1874-1879.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  8. Résultat n°8
    1880-1890.

    1 media

    1880-1890.

    Date

    1880-1890

    Cote

    3X8

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
    • 1880-1890.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  9. Résultat n°9
    1919-1921.

    1 media

    1919-1921.

    Date

    1919-1921

    Cote

    3X9

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
    • 1919-1921.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  10. Résultat n°10
    1921-1929.

    1 media

    1921-1929.

    Date

    1921-1929

    Cote

    3X10

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
    • 1921-1929.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  11. Résultat n°11
    1930-1937.

    1 media

    1930-1937.

    Date

    1930-1937

    Cote

    3X11

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports annuels sur l'activité du service.
    • Rapports annuels de l'inspecteur départemental sur...
    • 1930-1937.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  12. Résultat n°12
    Plaintes.

    1 media

    Plaintes.

    Date

    1878-1913

    Cote

    3X12

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Plaintes.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  13. Résultat n°13
    Rapports sur le service des Enfants assistés de la Seine présentés au préfet de la Seine et au ministre de l'Intérieur.

    1 media

    Rapports sur le service des Enfants assistés de la Seine présentés au préfet de la Seine et au ministre de l'Intérieur.

    Date

    1880-1882

    Cote

    3X13

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Organisation et activité du service.
    • Rapports sur le service des Enfants assistés de la...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  14. Résultat n°14
    Organisation du personnel.

    1 media

    Organisation du personnel.

    Date

    1866-1901

    Cote

    3X14

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Organisation du personnel.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  15. Résultat n°15
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1877-1907

    Cote

    3X15

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Recrutement.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  16. Résultat n°16
    Nominations, promotions et fonctions des employés ; fixation du montant des traitements.

    1 media

    Nominations, promotions et fonctions des employés ; fixation du montant des traitements.

    Date

    1869-1907

    Cote

    3X16

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Nominations, promotions et fonctions des employés ;...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  17. Résultat n°17
    Suivi des employés.

    1 media

    Suivi des employés.

    Date

    1888-1924

    Cote

    3X17

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Suivi des employés.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  18. Résultat n°18
    Guerre mondiale de 1939-1945.

    1 media

    Guerre mondiale de 1939-1945.

    Date

    1936-1940

    Cote

    3X18

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Créations de postes, organisation et mouvements du...
    • Guerre mondiale de 1939-1945.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  19. Résultat n°19
    1864-1932.

    1 media

    1864-1932.

    Date

    1864-1932

    Cote

    3X19

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Etats nominatifs des employés.
    • 1864-1932.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  20. Résultat n°20
    1870-1902.

    1 media

    1870-1902.

    Date

    1870-1902

    Cote

    3X20

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Etats nominatifs des employés.
    • 1870-1902.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  21. Résultat n°21
    Inspecteurs et sous-inspecteurs.

    1 media

    Inspecteurs et sous-inspecteurs.

    Date

    1875-1910

    Cote

    3X21

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Inspecteurs et sous-inspecteurs.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  22. Résultat n°22
    Agents de surveillance.

    1 media

    Agents de surveillance.

    Date

    1879-1909

    Cote

    3X22

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Agents de surveillance.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  23. Résultat n°23
    Employés auxiliaires de l'Inspection.

    1 media

    Employés auxiliaires de l'Inspection.

    Date

    1885-1904

    Cote

    3X23

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Employés auxiliaires de l'Inspection.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  24. Résultat n°24
    Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.

    1 media

    Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.

    Date

    1886-1894

    Cote

    3X24

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Personnel : états nominatifs et dossiers individuels.
    • Anciens titulaires des postes de sous-inspecteurs.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  25. Résultat n°25
    Instructions officielles.

    1 media

    Instructions officielles.

    Date

    1916-1937

    Cote

    3X25

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Instructions officielles.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  26. Résultat n°26
    Fixation des indemnités, traitements et pensions de retraite.

    1 media

    Fixation des indemnités, traitements et pensions de retraite.

    Date

    1873-1904

    Cote

    3X26

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Fixation des indemnités, traitements et pensions de...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  27. Résultat n°27
    Etats annuels des salaires payés aux employés.

    1 media

    Etats annuels des salaires payés aux employés.

    Date

    1924-1939

    Cote

    3X27

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Etats annuels des salaires payés aux employés.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  28. Résultat n°28
    Indemnités.

    1 media

    Indemnités.

    Date

    1870-1935

    Cote

    3X28

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Indemnités.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  29. Résultat n°29
    Concessions de franchises postales aux agents du service.

    1 media

    Concessions de franchises postales aux agents du service.

    Date

    1854-1865

    Cote

    3X29

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Traitements et indemnités.
    • Concessions de franchises postales aux agents du service.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  30. Résultat n°30
    Réglementation, conditions d'affiliation des employés, états des retenues opérées sur les traitements, demandes d'admission à la retraite.

    1 media

    Réglementation, conditions d'affiliation des employés, états des retenues opérées sur les traitements, demandes d'admission à la retraite.

    Date

    1826-1915

    Cote

    3X30

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Caisse départementale des retraites du Rhône.
    • Réglementation, conditions d'affiliation des employés,...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  31. Résultat n°31
    Retenues sur les traitements des employés, indemnités allouées aux inspecteurs, fixation du montant des traitements et des frais de tournées (exercices mensuels).

    1 media

    Retenues sur les traitements des employés, indemnités allouées aux inspecteurs, fixation du montant des traitements et des frais de tournées (exercices mensuels).

    Date

    1872-1897

    Cote

    3X31

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Caisse départementale des retraites du Rhône.
    • Retenues sur les traitements des employés, indemnités...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  32. Résultat n°32
    Admissions à la retraite et liquidations de pension.

    1 media

    Admissions à la retraite et liquidations de pension.

    Date

    1869-1934

    Cote

    3X32

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Admissions à la retraite et liquidations de pension.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  33. Résultat n°33
    Association amicale de prévoyance des inspecteurs et sous-inspecteurs de France.

    1 media

    Association amicale de prévoyance des inspecteurs et sous-inspecteurs de France.

    Date

    1900-1905

    Cote

    3X33

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Association amicale de prévoyance des inspecteurs et...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  34. Résultat n°34
    Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances sociales.

    1 media

    Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances sociales.

    Date

    1931-1938

    Cote

    3X34

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Personnel du service.
    • Rémunérations et cotisations.
    • Prévoyance : assurances sociales et retraites.
    • Affiliation du personnel titulaire au régime des assurances...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  35. Résultat n°35
    Subventions de l'État.

    1 media

    Subventions de l'État.

    Date

    1862-1934

    Cote

    3X35

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Subventions de l'État.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  36. Résultat n°36
    1926-1928.

    1 media

    1926-1928.

    Date

    1926-1928

    Cote

    3X36

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
    • 1926-1928.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  37. Résultat n°37
    1929-1931.

    1 media

    1929-1931.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3X37

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
    • 1929-1931.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  38. Résultat n°38
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    3X38

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
    • 1932.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  39. Résultat n°39
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    3X39

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Livres journaux des recettes et dépenses du service.
    • 1933.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  40. Résultat n°40
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    3X40

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées...
    • 1932.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  41. Résultat n°41
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    3X41

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées...
    • 1933.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  42. Résultat n°42
    1934.

    1 media

    1934.

    Date

    1934

    Cote

    3X42

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées...
    • 1934.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  43. Résultat n°43
    1935.

    1 media

    1935.

    Date

    1935

    Cote

    3X43

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Registres récapitulatifs des différentes dépenses effectuées...
    • 1935.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  44. Résultat n°44
    1900-1911.

    1 media

    1900-1911.

    Date

    1900-1911

    Cote

    3X44

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Budget départemental.
    • 1900-1911.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  45. Résultat n°45
    1912-1916.

    1 media

    1912-1916.

    Date

    1912-1916

    Cote

    3X45

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Budget départemental.
    • 1912-1916.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  46. Résultat n°46
    1917-1922.

    1 media

    1917-1922.

    Date

    1917-1922

    Cote

    3X46

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
    • Budget départemental.
    • 1917-1922.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  47. Résultat n°47
    1854-1871.

    1 media

    1854-1871.

    Date

    1854-1871

    Cote

    3X47

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Correspondance générale, rapports.
    • Paiement des dépenses extérieures.
    • 1854-1871.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  48. Résultat n°48
    1872-1939.

    1 media

    1872-1939.

    Date

    1872-1939

    Cote

    3X48

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Correspondance générale, rapports.
    • Paiement des dépenses extérieures.
    • 1872-1939.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  49. Résultat n°49
    Correspondance du maire de Lyon.

    1 media

    Correspondance du maire de Lyon.

    Date

    1892-1939

    Cote

    3X49

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Correspondance générale, rapports.
    • Correspondance du maire de Lyon.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  50. Résultat n°50
    Enfants trouvés et abandonnés, dépenses d'entretien.

    1 media

    Enfants trouvés et abandonnés, dépenses d'entretien.

    Date

    1823-1882

    Cote

    3X50

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Correspondance générale, rapports.
    • Enfants trouvés et abandonnés, dépenses d'entretien.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  51. Résultat n°51
    État de la réception des pièces de comptabilité envoyées aux employés du service pour le recouvrement des dépenses.

    1 media

    État de la réception des pièces de comptabilité envoyées aux employés du service pour le recouvrement des dépenses.

    Date

    1845-1858

    Cote

    3X51

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement du personnel actif d'exécution.
    • État de la réception des pièces de comptabilité envoyées...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  52. Résultat n°52
    Remboursement par le Département des avances effectuées pour l'entretien des enfants.

    1 media

    Remboursement par le Département des avances effectuées pour l'entretien des enfants.

    Date

    1925-1940

    Cote

    3X52

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement du personnel actif d'exécution.
    • Remboursement par le Département des avances effectuées...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  53. Résultat n°53
    1910-1934.

    1 media

    1910-1934.

    Date

    1910-1934

    Cote

    3X53

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement du personnel actif d'exécution.
    • États récapitulatifs des frais de tournées d'inspection...
    • 1910-1934.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  54. Résultat n°54
    1935-1941.

    1 media

    1935-1941.

    Date

    1935-1941

    Cote

    3X54

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement du personnel actif d'exécution.
    • États récapitulatifs des frais de tournées d'inspection...
    • 1935-1941.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  55. Résultat n°55
    Ain.

    1 media

    Ain.

    Date

    1939

    Cote

    3X55

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement du personnel actif d'exécution.
    • Salaires de nourrices, pensions et frais accessoires...
    • Ain.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  56. Résultat n°56
    Ardèche.

    1 media

    Ardèche.

    Date

    1937

    Cote

    3X56

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement du personnel actif d'exécution.
    • Salaires de nourrices, pensions et frais accessoires...
    • Ardèche.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  57. Résultat n°57
    Haute-Loire.

    1 media

    Haute-Loire.

    Date

    1938

    Cote

    3X57

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement du personnel actif d'exécution.
    • Salaires de nourrices, pensions et frais accessoires...
    • Haute-Loire.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  58. Résultat n°58
    Rhône.

    1 media

    Rhône.

    Date

    1940

    Cote

    3X58

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement du personnel actif d'exécution.
    • Salaires de nourrices, pensions et frais accessoires...
    • Rhône.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  59. Résultat n°59
    Frais d'entretien des pupilles, contribution des parents.

    1 media

    Frais d'entretien des pupilles, contribution des parents.

    Date

    1934-1940

    Cote

    3X59

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement du personnel actif d'exécution.
    • Frais d'entretien des pupilles, contribution des parents.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  60. Résultat n°60
    Administration et comptabilité des hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés.

    1 media

    Administration et comptabilité des hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés.

    Date

    1822

    Cote

    3X60

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des Hospices civils de Lyon.
    • Administration et comptabilité des hospices, des bureaux...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  61. Résultat n°61
    Fixation du prix des journées dans les hôpitaux accueillant les enfants assistés.

    1 media

    Fixation du prix des journées dans les hôpitaux accueillant les enfants assistés.

    Date

    1926-1937

    Cote

    3X61

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des Hospices civils de Lyon.
    • Fixation du prix des journées dans les hôpitaux accueillant...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  62. Résultat n°62
    Enfants trouvés, abandonnés et orphelins pauvres à la charge des Hospices civils de Lyon.

    1 media

    Enfants trouvés, abandonnés et orphelins pauvres à la charge des Hospices civils de Lyon.

    Date

    1810-1874

    Cote

    3X62

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des Hospices civils de Lyon.
    • Enfants trouvés, abandonnés et orphelins pauvres à...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  63. Résultat n°63
    Hospice de la Charité.

    1 media

    Hospice de la Charité.

    Date

    1814-1875

    Cote

    3X63

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des Hospices civils de Lyon.
    • États récapitulatifs annuels des dépenses à rembourser...
    • Hospice de la Charité.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  64. Résultat n°64
    Hospices civils de Lyon.

    1 media

    Hospices civils de Lyon.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3X64

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des Hospices civils de Lyon.
    • États récapitulatifs annuels des dépenses à rembourser...
    • Hospices civils de Lyon.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  65. Résultat n°65
    Bordereaux des frais occasionnés par les enfants en garde vagabonds.

    1 media

    Bordereaux des frais occasionnés par les enfants en garde vagabonds.

    Date

    1918-1938

    Cote

    3X65

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des personnes et institutions extérieures...
    • Bordereaux des frais occasionnés par les enfants en...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  66. Résultat n°66
    Dépenses occasionnées par les orphelins de la ville de Lyon à rembourser aux gardiens des enfants.

    1 media

    Dépenses occasionnées par les orphelins de la ville de Lyon à rembourser aux gardiens des enfants.

    Date

    1931-1939

    Cote

    3X66

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des personnes et institutions extérieures...
    • Dépenses occasionnées par les orphelins de la ville...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  67. Résultat n°67
    Mémoires des œuvres de bienfaisance accueillant les enfants assistés du département du Rhône.

    1 media

    Mémoires des œuvres de bienfaisance accueillant les enfants assistés du département du Rhône.

    Date

    1860-1922

    Cote

    3X67

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des personnes et institutions extérieures...
    • Mémoires des œuvres de bienfaisance accueillant les...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  68. Résultat n°68
    Dépenses occasionnées par le transport des enfants assistés.

    1 media

    Dépenses occasionnées par le transport des enfants assistés.

    Date

    1889-1982

    Cote

    3X68

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des personnes et institutions extérieures...
    • Dépenses occasionnées par le transport des enfants...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  69. Résultat n°69
    Demandes de dédommagement des frais d'entretien engagés par les départements voisins où ont été placés les enfants.

    1 media

    Demandes de dédommagement des frais d'entretien engagés par les départements voisins où ont été placés les enfants.

    Date

    1864-1886

    Cote

    3X69

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Recouvrement des dépenses de surveillance et d'entretien...
    • Dédommagement des personnes et institutions extérieures...
    • Demandes de dédommagement des frais d'entretien engagés...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  70. Résultat n°70
    1929-1932.

    1 media

    1929-1932.

    Date

    1929-1932

    Cote

    3X70

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Aide aux parents et aux pupilles.
    • État des attributions des primes d'encouragement à...
    • 1929-1932.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  71. Résultat n°71
    1932-1935.

    1 media

    1932-1935.

    Date

    1932-1935

    Cote

    3X71

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Aide aux parents et aux pupilles.
    • État des attributions des primes d'encouragement à...
    • 1932-1935.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  72. Résultat n°72
    1935-1939.

    1 media

    1935-1939.

    Date

    1935-1939

    Cote

    3X72

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Aide aux parents et aux pupilles.
    • État des attributions des primes d'encouragement à...
    • 1935-1939.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  73. Résultat n°73
    Allocations, aides et secours.

    1 media

    Allocations, aides et secours.

    Date

    1841-1914

    Cote

    3X73

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Aide aux parents et aux pupilles.
    • Allocations, aides et secours.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  74. Résultat n°74
    Demandes des parents.

    1 media

    Demandes des parents.

    Date

    1864-1890

    Cote

    3X74

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Aide aux parents et aux pupilles.
    • Allocations de primes de légitimation.
    • Demandes des parents.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  75. Résultat n°75
    Recensement des allocations de primes de légitimation.

    1 media

    Recensement des allocations de primes de légitimation.

    Date

    1914-1922

    Cote

    3X75

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Aide aux parents et aux pupilles.
    • Allocations de primes de légitimation.
    • Recensement des allocations de primes de légitimation.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  76. Résultat n°76
    Enregistrement des contrats de mariage et constitution des dots.

    1 media

    Enregistrement des contrats de mariage et constitution des dots.

    Date

    1905-1906

    Cote

    3X76

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Aide aux parents et aux pupilles.
    • Mariage des pupilles.
    • Enregistrement des contrats de mariage et constitution...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  77. Résultat n°77
    État nominatif des pupilles du Rhône ayant reçu une dot du service lorsqu'ils se sont mariés.

    1 media

    État nominatif des pupilles du Rhône ayant reçu une dot du service lorsqu'ils se sont mariés.

    Date

    1909-1925

    Cote

    3X77

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Aide aux parents et aux pupilles.
    • Mariage des pupilles.
    • État nominatif des pupilles du Rhône ayant reçu une...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  78. Résultat n°78
    Allocation d'indemnités et de primes aux gardiens, nourrices et instituteurs des enfants assistés.

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    Allocation d'indemnités et de primes aux gardiens, nourrices et instituteurs des enfants assistés.

    Date

    1871-1934

    Cote

    3X78

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Subventions et indemnités départementales allouées...
    • Allocation d'indemnités et de primes aux gardiens,...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  79. Résultat n°79
    Demandes de subventions départementales émises par des associations de bienfaisance et soumises à l'approbation du conseil général du Rhône.

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    Demandes de subventions départementales émises par des associations de bienfaisance et soumises à l'approbation du conseil général du Rhône.

    Date

    1930-1932

    Cote

    3X79

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Subventions et indemnités départementales allouées...
    • Demandes de subventions départementales émises par...

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône

  80. Résultat n°80
    Instructions.

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    Instructions.

    Date

    1887-1937

    Cote

    3X80

    • Contexte : 3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants...

    • Législation, mise en place et fonctionnement du service.
    • Comptabilité : dépenses et recettes du service.
    • Allocations de primes et de secours par le Département.
    • Gestion des deniers pupillaires.
    • Recouvrement des sommes dues aux pupilles.
    • Instructions.

    Producteur :

    Service départemental des enfants assistés du Rhône