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479 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pusignan, ZAC Syntex Parc.

1 media

Pusignan, ZAC Syntex Parc.
Cote
5749W57
 Date
2003
 Lieu
PUSIGNAN
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Pusignan, ZAC Syntex Parc.
Résultat n°2
Gleizé, Villefranche.

1 media

Gleizé, Villefranche.
Cote
5749W77
 Date
1979-1995
 Lieu
GLEIZE, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Gleizé, Villefranche.
Résultat n°3
Procédures, études préalables.

1 media

Procédures, études préalables.
Cote
5749W47
 Date
2004-2005
 Lieu
QUINCIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Quincieux, parc d'activité En Chuel.
  • Procédures, études préalables.
Résultat n°4
Permis de construire.

1 media

Permis de construire.
Cote
75Fi7
 Date
1992
 Lieu
GENAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

  • Plans.
  • Rhône (69).
  • Genas.
  • Collège Louis Leprince Ringuet.
  • Extensions.
  • Permis de construire.
Résultat n°5
Locaux d'activités, ZAC "Reconfranches".

1 media

Locaux d'activités, ZAC "Reconfranches".
Cote
75Fi10
 Date
1990-1991
 Lieu
GENAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

  • Plans.
  • Rhône (69).
  • Genas.
  • Locaux d'activités, ZAC "Reconfranches".
Résultat n°6
Le Clos Gambetta.

1 media

Le Clos Gambetta.
Cote
75Fi28
 Date
1988
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- RUE NICOLAI
 Type de document
PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

  • Plans.
  • Rhône (69).
  • Lyon.
  • Le Clos Gambetta.
Résultat n°7
EXE-DOE.

1 media

EXE-DOE.
Cote
75Fi57
 Date
1983-1986
 Lieu
SATHONAY-CAMP (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

  • Plans.
  • Rhône (69).
  • Sathonay-Camp.
  • EXE-DOE.
Résultat n°8
Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

1 media

Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.
Cote
5528W/4
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

  • Lotissement Paul Marcellin, construction.
  • Actes notariés, permis de construire, cahier des charges,...
Résultat n°9
Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

1 media

Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.
Cote
5749W72
 Date
1991-2007
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE, SIMANDRES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.
Résultat n°10
Mornant, Anse.

1 media

Mornant, Anse.
Cote
5749W69
 Date
1997-1999
 Lieu
MORNANT, ANSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Mornant, Anse.
Résultat n°11

Tranches 2004-2008.
Cote
324J1252
 Date
2004-2008
 Lieu
RHONE-ALPES
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Cinquième arrondissement.
  • Immeuble "Les Hauts de Saint-Just", 10 à 18 rue des...
  • Tranches 2004-2008.
Résultat n°12
Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

1 media

Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.
Cote
5749W112
 Date
1990-1998
 Lieu
SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE, SAINT-FORGEUX, SAINTE-CATHERINE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.
Résultat n°13
Consultation des entreprises.

1 media

Consultation des entreprises.
Cote
324J1218
 Date
1989-1991
 Lieu
RHONE-ALPES
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Ain.
  • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
  • Consultation des entreprises.
Résultat n°14
Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

1 media

Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.
Cote
3156W26
 Date
1971
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82...
Résultat n°15
Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

1 media

Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.
Cote
5798W34
 Date
2008
 Lieu - Type de document
AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Instruction des demandes et délivrance des permis de...
  • Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069...
Résultat n°16
Charly.

1 media

Charly.
Cote
324J1234
 Date
1993-1995
 Lieu
CHARLY
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Rhône.
  • Charly.
Résultat n°17
Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

1 media

Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.
Cote
3389W43
 Date
1975
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827,...
Résultat n°18
Rouleau de plans sur calque.

1 media

Rouleau de plans sur calque.
Cote
324J1231
 Date
1977
 Lieu
RHONE-ALPES
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Isère.
  • Rouleau de plans sur calque.
Résultat n°19
Permis n°04377, 04379 et 04395.

1 media

Permis n°04377, 04379 et 04395.
Cote
3389W33
 Date
1974
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°04377, 04379 et 04395.
Résultat n°20
Aigueperse.

1 media

Aigueperse.
Cote
5749W133
 Date
1999-2004
 Lieu
AIGUEPERSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Aigueperse.
Résultat n°21
Permis n°99898, 99899 et 99966.

1 media

Permis n°99898, 99899 et 99966.
Cote
3389W17
 Date
1974
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°99898, 99899 et 99966.
Résultat n°22
DCE.

1 media

DCE.
Cote
75Fi35
 Date
1989-1990
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

  • Plans.
  • Rhône (69).
  • Lyon.
  • La Traboule.
  • DCE.
Résultat n°23
Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.

1 media

Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.
Cote
5798W39
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis de construire passés au Contrôle de légalité.
  • Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162...
Résultat n°24
Immeuble 14 rue Henri IV.

1 media

Immeuble 14 rue Henri IV.
Cote
324J1250
 Date
2004-2006
 Lieu
RHONE-ALPES
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Deuxième arrondissement.
  • Immeuble 14 rue Henri IV.
Résultat n°25
Genas, Echalas, Givors.

1 media

Genas, Echalas, Givors.
Cote
5749W80
 Date
2000-2006
 Lieu
GENAS, ECHALAS, GIVORS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Genas, Echalas, Givors.
Résultat n°26
Courzieu, zone NA.

1 media

Courzieu, zone NA.
Cote
5749W16
 Date
2006-2007
 Lieu
COURZIEU
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Courzieu, zone NA.
Résultat n°27
Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81 074, 81 081, 81 094, 81 136 et 81 141.

1 media

Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81 074, 81 081, 81 094, 81 136 et 81 141.
Cote
3156W20
 Date
1971
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81...
Résultat n°28
Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.

1 media

Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.
Cote
324J1266
 Date
1987-1988
 Lieu
THOIRY
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements individuels
  • Ain.
  • Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs...
Résultat n°29
Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993, 97026, 96091 et 97095.

1 media

Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993, 97026, 96091 et 97095.
Cote
3389W6
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993,...
Résultat n°30
Zone Naturelle de l'Île Porte.

1 media

Zone Naturelle de l'Île Porte.
Cote
5749W22
 Date
1986-2001
 Lieu
ARNAS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Arnas.
  • Zone Naturelle de l'Île Porte.
Résultat n°31
Réhabilitation.

1 media

Réhabilitation.
Cote
324J1237
 Date
1991-1994
 Lieu
RHONE-ALPES
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Premier arrondissement.
  • Immeuble 20 rue Paul Chenavard.
  • Réhabilitation.
Résultat n°32
Dépenses aides sociales. Constructions.

1 media

Dépenses aides sociales. Constructions.
Cote
1094W297
 Date
1962-1967
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Dépenses aides sociales. Constructions.
Résultat n°33

Rouleau de plans sur calque.
Cote
324J1243
 Date
1983
 Lieu
RHONE-ALPES
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Deuxième arrondissement.
  • Immeuble 1 et 3 rue Childebert.
  • Rouleau de plans sur calque.
Résultat n°34
Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

1 media

Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.
Cote
5749W15
 Date
1996-2005
 Lieu
MARENNES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.
Résultat n°35
Permis n°95944, 95661, 96035, 96046, 96076, 96126, 96203, 96247, 96338 et 96385.

1 media

Permis n°95944, 95661, 96035, 96046, 96076, 96126, 96203, 96247, 96338 et 96385.
Cote
3389W3
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°95944, 95661, 96035, 96046, 96076, 96126,...
Résultat n°36
Boîte 1.

1 media

Boîte 1.
Cote
5798W10
 Date
2007
 Lieu - Type de document
AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Instruction des demandes et délivrance des permis de...
  • Permis n°069 382 07 Z0199.
  • Boîte 1.
Résultat n°37
Lozanne, Anse.

1 media

Lozanne, Anse.
Cote
5749W13
 Date
1997-2005
 Lieu
LOZANNE, ANSE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Lozanne, Anse.
Résultat n°38
Immeuble 227 avenue Jean Jaurès.

1 media

Immeuble 227 avenue Jean Jaurès.
Cote
324J1260
 Date
1994
 Lieu
RHONE-ALPES
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Septième arrondissement.
  • Immeuble 227 avenue Jean Jaurès.
Résultat n°39
Pièces écrites.

1 media

Pièces écrites.
Cote
324J1348
 Date
1991-1996
 Lieu
RHONE-ALPES
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Ain.
  • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
  • Dossier des ouvrages exécutés.
  • Pièces écrites.
Résultat n°40

Consultation des entreprises.
Cote
324J1218
 Date
1989-1991
 Lieu
RHONE-ALPES
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Habitations.
  • Logements collectifs.
  • Ain.
  • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
  • Consultation des entreprises.