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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3K87
Date
1898
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-42.
Résultat n°2
Cote
6323W/4
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Cadre contractuel.
  • Contrats de ville.
  • De 2000 à 2006.
  • De Bron à La Mulatière.
Résultat n°3
Cote
3K32
Date
1843
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-38.
Résultat n°4
Cote
3K21
Date
1832
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-47.
Résultat n°5
Cote
3K73
Date
1884
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-46.
Résultat n°6
Cote
3K64
Date
1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-56.
Résultat n°7
Cote
3K28
Date
1839
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-47.
Résultat n°8
Cote
3K34
Date
1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-30.
Résultat n°9
Cote
3K4
Date
1817
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1817.
  • 1er semestre : n° 1-14.
Résultat n°10
Cote
3K51
Date
1862
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-46.
Résultat n°11
Cote
6323W/10
Date
1997-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Appels à projet : dossiers de candidature, bilans.
  • Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire.
  • De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.
Résultat n°12
Cote
6252W13
Date
10 février 1977-28 janvier 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

  • Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Résultat n°13
Cote
3K120
Date
1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-21.
Résultat n°14
Cote
3K47
Date
1858
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-46.
Résultat n°15
Cote
3K40
Date
1851
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-66.
Résultat n°16
Cote
3K2
Date
1816
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1816.
  • 1er semestre : n° 1-18.
Résultat n°17
Cote
3K48
Date
1859
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-50.
Résultat n°18
Cote
3K67
Date
1878
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-52.
Résultat n°19
Cote
6148W8
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...

  • Activités du service.
  • Opération "Train de l'internet".
Résultat n°20
Cote
3K72
Date
1883
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-44.
Résultat n°21
Cote
3K57
Date
1868
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-41.
Résultat n°22
Cote
6323W/23
Date
2005-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Programme d'actions : demandes de subvention.
  • Projet Réussite Éducative.
  • De Tous sites à Lamure.
Résultat n°23
Cote
3K15
Date
1827
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-37.
Résultat n°24
Cote
3K84
Date
1895
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-38.
Résultat n°25
Cote
3K124
Date
1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-17.
Résultat n°26
Cote
6323W/18
Date
1994-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Programme d'actions : demandes de subvention.
  • Grand Projet Urbain.
Résultat n°27
Cote
3K60
Date
1871
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-64.
Résultat n°28
Cote
3K81
Date
1892
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-47.
Résultat n°29
Cote
3K30
Date
1841
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-37.
Résultat n°30
Cote
3K107
Date
1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-20.
Résultat n°31
Cote
3K82
Date
1893
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-41.
Résultat n°32
Cote
6323W/3
Date
2000-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Cadre contractuel.
  • Contrats de ville.
  • De 2000 à 2003.
Résultat n°33
Cote
5880W/4
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules

  • Immatriculations consulaires.
  • Mars 1980 à avril 1984.
Résultat n°34
Cote
6252W5
Date
1984-avril 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

  • Véhicules à moteur.
  • Cartes grises.
  • 1984-1987.
Résultat n°35
Cote
6323W/16
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Programme d'actions : demandes de subvention.
  • Fonds Interministériel d'intervention pour la Ville.
  • De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.
Résultat n°36
Cote
3K13
Date
1825
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-39.
Résultat n°37
Cote
5880W/1
Date
1967-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules

  • Numéro agricole.
  • 11 janvier 1967 au 3 décembre 1976.
Résultat n°38
Cote
3K117
Date
1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-14.
Résultat n°39
Cote
3K6
Date
1818
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-42.
Résultat n°40
Cote
3K3
Date
1816
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1816.
  • 2e semestre : n° 1-17.
Résultat n°41
Cote
6252W4
Date
1976-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

  • Véhicules à moteur.
  • Cartes grises.
  • 1976-1983.
Résultat n°42
Cote
3K86
Date
1897
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-41.
Résultat n°43
Cote
3K108
Date
1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-28.
Résultat n°44
Cote
6148W11
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...

  • Activités du service.
  • Bâtiment du 97, rue Molière.
Résultat n°45
Cote
3K58
Date
1869
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-31.
Résultat n°46
Cote
6252W7
Date
mars 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

  • Défense civile et militaire.
  • Exercice "Sud-Est" 85.
Résultat n°47
Cote
3K89
Date
1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-40.
Résultat n°48
Cote
3K128
Date
1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-12.
Résultat n°49
Cote
3K76
Date
1887
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-39.
Résultat n°50
Cote
6148W4
Date
1999-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...

  • Publications internes.
  • Echo Pref.
  • 1999-2004.
Résultat n°51
Cote
6251W3
Date
30 mai-8 septembre 1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6251W - Préfecture - Recensements de la population

  • Recensement général de 1954.
  • Résultats par arrondissement.
Résultat n°52
Cote
3K68
Date
1879
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-53.
Résultat n°53
Cote
3K23
Date
1834
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-48.
Résultat n°54
Cote
3K66
Date
1877
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-57.
Résultat n°55
Cote
3K105
Date
1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-22.
Résultat n°56
Cote
3K123
Date
1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-16.
Résultat n°57
Cote
6148W14
Date
1996-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...

  • Activités du service.
  • Supports de communication.
Résultat n°58
Cote
6323W/19
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Programme d'actions : demandes de subvention.
  • Opération Prévention Été.
  • De Amplepuis à Écully.
Résultat n°59
Cote
6323W/21
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Programme d'actions : demandes de subvention.
  • Opération Prévention Été.
  • De Lyon 8e arrondissement à Saint-Fons.
Résultat n°60
Cote
6323W/24
Date
2005-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Programme d'actions : demandes de subvention.
  • Projet Réussite Éducative.
  • Lyon.
  • Programmes, bilans.
Résultat n°61
Cote
6148W2
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...

  • Publications internes.
  • Pref Info Rhône.
Résultat n°62
Cote
3K19
Date
1831
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1831.
  • 1er janvier-27 mai : n° 1-45.
Résultat n°63
Cote
3K78
Date
1889
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-50.
Résultat n°64
Cote
3K20
Date
1831
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1831.
  • 2 juin-30 décembre : n° 46-82.
Résultat n°65
Cote
6252W11
Date
Décembre 1966-décembre 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

  • Statuts et règlements du département du Rhône et de...
Résultat n°66
Cote
3K45
Date
1856
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-42.
Résultat n°67
Cote
5880W/3
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules

  • Numéro agricole.
  • 18 novembre 2004 au 24 novembre 2005.
Résultat n°68
Cote
3K54
Date
1865
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-42.
Résultat n°69
Cote
3K63
Date
1874
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-68.
Résultat n°70
Cote
6148W9
Date
2004-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...

  • Activités du service.
  • Livret d'accueil du nouvel arrivant.
Résultat n°71
Cote
3K101
Date
1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-35.
Résultat n°72
Cote
3K96
Date
1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-42.
Résultat n°73
Cote
6148W5
Date
2005-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...

  • Publications internes.
  • Echo Pref.
  • 2005-2008.
Résultat n°74
Cote
3K1
Date
1814-1815
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • 1ère partie (n°1-2), 2e partie (n° 1-13).
Résultat n°75
Cote
3K31
Date
1842
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-35.
Résultat n°76
Cote
6148W3
Date
1989-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...

  • Publications internes.
  • Contact Préfecture.
Résultat n°77
Cote
6252W2
Date
Janvier 1964-décembre 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

  • Véhicules à moteur.
  • Cartes grises.
  • 1964-1969.
Résultat n°78
Cote
3K104
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-25.
Résultat n°79
Cote
3K25
Date
1836
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

  • N° 1-45.
Résultat n°80
Cote
6323W/28
Date
2005-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

  • Programme d'actions : demandes de subvention.
  • Projet Réussite Éducative.
  • De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.