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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Tableau des documents conservés dans les Archives départementales et dans les sous-préfectures qui sont susceptibles d'être supprimés.

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts

    Cote

    FM 387

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Tableau des documents conservés dans les Archives départementales...
  4. Résultat n°4

    Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des Archives départementales.

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts

    Cote

    FM 365

    • Contexte : FM - Bibliothèque

    • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...