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177 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 avril 1715-5 décembre 1717.

2 lots 28 medias

2 avril 1715-5 décembre 1717.
Cote
00006, 10C4
 Date
1715-1717
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°2
17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

1 media

17 février-16 octobre 1900 (volume 21).
Cote
02771, 3Q3/98
 Date
1900
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).
Résultat n°3
7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

1 media

7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).
Cote
02762, 3Q3/89
 Date
1890-1891
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).
Résultat n°4
5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

1 media

5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Cote
02674, 3Q3/5
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Résultat n°5
5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

1 media

5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).
Cote
02683, 3Q3/14
 Date
1884-1885
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).
Résultat n°6
2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

1 media

2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).
Cote
02697, 3Q3/28
 Date
1896-1897
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).
Résultat n°7
13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

1 media

13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).
Cote
02688, 3Q3/19
 Date
1889-1890
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).
Résultat n°8
17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

1 media

17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).
Cote
02700, 3Q3/31
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).
Résultat n°9
26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

1 media

26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).
Cote
02758, 3Q3/85
 Date
1884-1886
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).
Résultat n°10
25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

1 media

25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).
Cote
02796, 3Q3/122
 Date
1897-1901
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).
Résultat n°11
25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

1 media

25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Cote
02721, 3Q3/52
 Date
1923-1924
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Résultat n°12
5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

1 media

5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Cote
02811, 3Q3/136
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Résultat n°13
Volume 5.

1 media

Volume 5.
Cote
02818, 3Q3/142
 Date
1869
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 5.
Résultat n°14
29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

1 media

29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Cote
02741, 3Q3/70
 Date
1901-1904
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Résultat n°15
29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

1 media

29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).
Cote
02712, 3Q3/43
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).
Résultat n°16
2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

1 media

2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).
Cote
02687, 3Q3/18
 Date
1888-1889
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).
Résultat n°17
15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

1 media

15 février-1er décembre 1896 (volume 27).
Cote
02696, 3Q3/27
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 février-1er décembre 1896 (volume 27).
Résultat n°18
Volume 26.

1 media

Volume 26.
Cote
02839, 3Q3/163
 Date
1895
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 26.
Résultat n°19
21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

1 media

21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Cote
02718, 3Q3/49
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Résultat n°20
Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

1 media

Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).
Cote
02793, 3Q3/120
 Date
1901-1909
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions. 7 septembre...