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  1. Résultat n°1
    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    2 lots 28 medias

    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00006, 10C4

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

    1 media

    17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

    Date

    1900

    Cote

    02771, 3Q3/98

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

    1 media

    7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

    Date

    1890-1891

    Cote

    02762, 3Q3/89

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

    1 media

    5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

    Date

    1873

    Cote

    02674, 3Q3/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

    1 media

    5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

    Date

    1884-1885

    Cote

    02683, 3Q3/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

    1 media

    2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

    Date

    1896-1897

    Cote

    02697, 3Q3/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

    1 media

    13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

    Date

    1889-1890

    Cote

    02688, 3Q3/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

    1 media

    17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

    Date

    1899-1900

    Cote

    02700, 3Q3/31

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

    1 media

    26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

    Date

    1884-1886

    Cote

    02758, 3Q3/85

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    1 media

    25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Date

    1897-1901

    Cote

    02796, 3Q3/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

    1 media

    25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

    Date

    1923-1924

    Cote

    02721, 3Q3/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

    1 media

    5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

    Date

    1925

    Cote

    02811, 3Q3/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Volume 5.

    1 media

    Volume 5.

    Date

    1869

    Cote

    02818, 3Q3/142

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 5.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

    1 media

    29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

    Date

    1901-1904

    Cote

    02741, 3Q3/70

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

    1 media

    29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

    Date

    1911-1912

    Cote

    02712, 3Q3/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

    1 media

    2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

    Date

    1888-1889

    Cote

    02687, 3Q3/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

    1 media

    15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

    Date

    1896

    Cote

    02696, 3Q3/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Volume 26.

    1 media

    Volume 26.

    Date

    1895

    Cote

    02839, 3Q3/163

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Répertoire général.
    • Volume 26.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

    1 media

    21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

    Date

    1920-1921

    Cote

    02718, 3Q3/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

    1 media

    Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

    Date

    1901-1909

    Cote

    02793, 3Q3/120

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions. 7 septembre...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement