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  • 1
    10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

    1 media

    10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

    Date

    1917-1918

    Cote

    03125, 3Q4/271

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    CAB-CAQ.

    1 media

    CAB-CAQ.

    Cote

    03246, 3Q4/376

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • CAB-CAQ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

    1 media

    16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

    Date

    1831-1833

    Cote

    02863, 3Q4/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

    1 media

    8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

    Date

    1866

    Cote

    02908, 3Q4/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    4 avril 1772-17 mai 1773.

    2 lots 104 medias

    4 avril 1772-17 mai 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    00045, 10C40

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 4 avril 1772-17 mai 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    1 media

    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Date

    1897-1901

    Cote

    03037, 3Q4/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).

    1 media

    30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).

    Date

    1856-1857

    Cote

    02893, 3Q4/44

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).

    1 media

    1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).

    Date

    1916-1917

    Cote

    03124, 3Q4/270

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    2 lots 104 medias

    30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    00049, 10C44

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    2 avril 1784-24 mars 1786.

    2 lots 204 medias

    2 avril 1784-24 mars 1786.

    Date

    1784-1786

    Cote

    00055, 10C50

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 2 avril 1784-24 mars 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    1751-1er janvier 1772.

    2 lots 52 medias

    1751-1er janvier 1772.

    Date

    1751-1772

    Cote

    00112, 10C98

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.
    • 1751-1er janvier 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).

    1 media

    26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).

    Date

    1920-1921

    Cote

    03128, 3Q4/274

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 mai 1920-28 janvier 1921 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Q.

    1 media

    Q.

    Cote

    03322, 3Q4/452

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • Q.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).

    1 media

    16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).

    Date

    1888-1890

    Cote

    03097, 3Q4/243

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 16 juillet 1888-14 janvier 1890 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    ROM-ROZ.

    1 media

    ROM-ROZ.

    Cote

    03328, 3Q4/458

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • ROM-ROZ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    Janvier 1917-décembre 1925.

    2 lots 197 medias

    Janvier 1917-décembre 1925.

    Date

    1917-1925

    Cote

    03380, 3Q4/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1917-décembre 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    DA.

    1 media

    DA.

    Cote

    03264, 3Q4/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DA.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    ?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.

    1 media

    ?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.

    Date

    [An XI]

    Cote

    03160, 3Q4/300

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables de vendeurs.
    • ?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).

    1 media

    26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).

    Date

    1851-1853

    Cote

    03070, 3Q4/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres de déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 novembre 1851-25 juillet 1853 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement