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621 résultats

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  1. Résultat n°1
    Sommier des droits certains.

    1 media

    Sommier des droits certains.

    Date

    1809-1813

    Cote

    03382, 3Q4/508

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des droits certains.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Novembre 1925-mars 1926.

    2 lots 19 medias

    Novembre 1925-mars 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    03381, 3Q4/507

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Novembre 1925-mars 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Janvier 1917-décembre 1925.

    2 lots 197 medias

    Janvier 1917-décembre 1925.

    Date

    1917-1925

    Cote

    03380, 3Q4/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1917-décembre 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Janvier 1903-mars 1917.

    2 lots 158 medias

    Janvier 1903-mars 1917.

    Date

    1903-1917

    Cote

    03379, 3Q4/505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1903-mars 1917.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Janvier 1886-décembre 1902.

    2 lots 195 medias

    Janvier 1886-décembre 1902.

    Date

    1886-1902

    Cote

    03378, 3Q4/504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1886-décembre 1902.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Janvier 1872-décembre 1885.

    2 lots 169 medias

    Janvier 1872-décembre 1885.

    Date

    1872-1885

    Cote

    03377, 3Q4/503

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1872-décembre 1885.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Janvier 1861-décembre 1871.

    2 lots 173 medias

    Janvier 1861-décembre 1871.

    Date

    1861-1871

    Cote

    03376, 3Q4/502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1861-décembre 1871.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Janvier 1849-décembre 1860.

    2 lots 176 medias

    Janvier 1849-décembre 1860.

    Date

    1849-1860

    Cote

    03375, 3Q4/501

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1849-décembre 1860.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Avril 1837-juin 1849.

    2 lots 172 medias

    Avril 1837-juin 1849.

    Date

    1837-1849

    Cote

    03374, 3Q4/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1837-juin 1849.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Janvier 1825-janvier 1837.

    2 lots 159 medias

    Janvier 1825-janvier 1837.

    Date

    1825-1837

    Cote

    03373, 3Q4/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1825-janvier 1837.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Octobre 1817-février 1825.

    2 lots 77 medias

    Octobre 1817-février 1825.

    Date

    1817-1825

    Cote

    03371, 3Q4/498

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Octobre 1817-février 1825.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Ventôse An XI-septembre 1817.

    2 lots 158 medias

    Ventôse An XI-septembre 1817.

    Date

    An XI-1817

    Cote

    03370, 3Q4/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Ventôse An XI-septembre 1817.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Nivôse An VIII-août 1807.

    2 lots 48 medias

    Nivôse An VIII-août 1807.

    Date

    An VIII-1807

    Cote

    03369, 3Q4/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Nivôse An VIII-août 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Prairial An X-octobre 1813.

    2 lots 83 medias

    Prairial An X-octobre 1813.

    Date

    An X-1813

    Cote

    03368, 3Q4/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Prairial An X-octobre 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Septembre 1824-mai 1825.

    2 lots 22 medias

    Septembre 1824-mai 1825.

    Date

    1824-1825

    Cote

    03366, 3Q4/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Ensemble du bureau.
    • Septembre 1824-mai 1825.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Floréal an XIII-novembre 1824.

    2 lots 174 medias

    Floréal an XIII-novembre 1824.

    Date

    An XIII-1824

    Cote

    03365, 3Q4/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Ensemble du bureau.
    • Floréal an XIII-novembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Mars 1812-septembre 1816.

    2 lots 73 medias

    Mars 1812-septembre 1816.

    Date

    1812-1816

    Cote

    03364, 3Q4/492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Ensemble du bureau.
    • Mars 1812-septembre 1816.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    [An III]-1809.

    2 lots 33 medias

    [An III]-1809.

    Date

    [An III]-1809

    Cote

    03363, 3Q4/491

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Ensemble du bureau.
    • [An III]-1809.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    [An III]-1808.

    2 lots 26 medias

    [An III]-1808.

    Date

    [An III]-1808

    Cote

    03362, 3Q4/490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Ensemble du bureau.
    • [An III]-1808.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Commune d'Anse. Vendémiaire an XII-décembre 1820.

    2 lots 53 medias

    Commune d'Anse. Vendémiaire an XII-décembre 1820.

    Date

    An XII-1820

    Cote

    03360, 3Q4/489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Commune d'Anse. Vendémiaire an XII-décembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement