Bureau d'Oullins - Recherche

Résultat n°1

1 media
23 mai 1791-29 mai 1792 (volume 1).

Date

1791-1792

Cote

27484, 3Q44/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 23 mai 1791-29 mai 1792 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 78 medias
23 mai 1791-31 décembre 1792.

Date

1791-1792

Cote

28531, 3Q44/1036
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables principales.
- 23 mai 1791-31 décembre 1792.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 101 medias
Mai 1791-vendémiaire an XII.

Date

1791-An XII

Cote

28676, 3Q44/1165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Mai 1791-vendémiaire an XII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
1er germinal an X-24 pluviôse an XI (volume 24).

Date

An X-An IX

Cote

27507, 3Q44/24
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 1er germinal an X-24 pluviôse an XI (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

2 lots 51 medias
23 mai 1791-30 septembre 1823.

Date

1791-1823

Cote

28567, 3Q44/1067
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
- 23 mai 1791-30 septembre 1823.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 97 medias
23 mai 1791-26 nivôse an VI.

Date

1791-An VI

Cote

28577, 3Q44/1074
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 23 mai 1791-26 nivôse an VI.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 74 medias
23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

Date

1791-An VIII

Cote

28571, 3Q44/1069
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 23 mai 1791-19 frimaire an VIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

2 lots 59 medias
Communes de Millery, Vourles, Vernaison, Charly, Grigny. Mai 1791-1er vendémiaire an XII (volume3).

Date

1791-An XII

Cote

28668, 3Q44/1158
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des décès.
- Communes de Millery, Vourles, Vernaison, Charly, Grigny....
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

Date

1791-An III

Cote

28205, 3Q44/713
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 68 medias
23 mai 1791-22 germinal an VII (volume 1). Renvoie à 3Q44/1036.

Date

1791-An VII

Cote

28548, 3Q44/1050
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 23 mai 1791-22 germinal an VII (volume 1). Renvoie...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 22 medias
23 mai 1791-1er janvier 1792 (volume 1).

Date

1791-1792

Cote

28666, 3Q44/1156
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des décès.
- 23 mai 1791-1er janvier 1792 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 55 medias
23 mai 1791-31 décembre 1807.

Date

1791-1807

Cote

28596, 3Q44/1090
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments enregistrés.
- 23 mai 1791-31 décembre 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

2 lots 63 medias
23 mai 1791-30 mai 1806.

Date

1791-1806

Cote

28591, 3Q44/1087
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des donations.
- 23 mai 1791-30 mai 1806.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 88 medias
Communes de Saint-Genis-Laval, Oullins, Sainte-Foy-lès-Lyon, Francheville, Chaponost, Irigny, Brignais. 1er janvier 1792-1er vendémiaire an XII (volume 2).

Date

1792-An XII

Cote

28667, 3Q44/1157
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des décès.
- Communes de Saint-Genis-Laval, Oullins, Sainte-Foy-lès-Lyon,...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
29 mai 1792-9 janvier 1793 (volume 2).

Date

1792-1793

Cote

27485, 3Q44/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 29 mai 1792-9 janvier 1793 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 100 medias
1er janvier 1793-16 prairial an VI.

Date

1793-An VI

Cote

28532, 3Q44/1037
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables principales.
- 1er janvier 1793-16 prairial an VI.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
9 janvier-18 avril 1793 (volume 3).

Date

1793

Cote

27486, 3Q44/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 9 janvier-18 avril 1793 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
10 août 1793-14 nivôse an II (volume 5).

Date

1793-An II

Cote

27488, 3Q44/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 10 août 1793-14 nivôse an II (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
18 avril-9 août 1793 (volume 4).

Date

1793

Cote

27487, 3Q44/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 18 avril-9 août 1793 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
14 nivôse-18 ventôse an II (volume 6).

Date

An II

Cote

27489, 3Q44/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 14 nivôse-18 ventôse an II (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

23 mai 1791-29 mai 1792 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1791-31 décembre 1792.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai 1791-vendémiaire an XII.

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er germinal an X-24 pluviôse an XI (volume 24).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1791-30 septembre 1823.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1791-26 nivôse an VI.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Communes de Millery, Vourles, Vernaison, Charly, Grigny. Mai 1791-1er vendémiaire an XII (volume3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1791-22 germinal an VII (volume 1). Renvoie à 3Q44/1036.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1791-1er janvier 1792 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1791-31 décembre 1807.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1791-30 mai 1806.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Communes de Saint-Genis-Laval, Oullins, Sainte-Foy-lès-Lyon, Francheville, Chaponost, Irigny, Brignais. 1er janvier 1792-1er vendémiaire an XII (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

29 mai 1792-9 janvier 1793 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1793-16 prairial an VI.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre