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Résultats de la recherche

  • 1
    DUS-DY.

    1 media

    DUS-DY.

    Cote

    04204, 3Q5/796

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DUS-DY.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

    1 media

    2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

    Date

    1885-1886

    Cote

    03865, 3Q5/476

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    04279, 3Q5/870

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    1 media

    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Date

    1931-1936

    Cote

    03750, 3Q5/364

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

    1 media

    4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

    Date

    1949-1950

    Cote

    03678, 3Q5/294

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    BOUC-BOUJ.

    1 media

    BOUC-BOUJ.

    Cote

    04171, 3Q5/763

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • BOUC-BOUJ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    2 lots 104 medias

    22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    Date

    1759-1760

    Cote

    00338, 10C304

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

    1 media

    9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

    Date

    1824-1825

    Cote

    03423, 3Q5/39

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1771-an IX.

    2 lots 39 medias

    1771-an IX.

    Date

    1771-1801

    Cote

    00422, 10C382

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 1771-an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

    1 media

    6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

    Date

    1928-1929

    Cote

    03945, 3Q5/556

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement