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1 049 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
DUS-DY.

1 media

DUS-DY.
Cote
04204, 3Q5/796
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUS-DY.
Résultat n°2
2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

1 media

2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).
Cote
03865, 3Q5/476
 Date
1885-1886
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).
Résultat n°3
1962.

1 media

1962.
Cote
04279, 3Q5/870
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1962.
Résultat n°4
4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

1 media

4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).
Cote
03750, 3Q5/364
 Date
1931-1936
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).
Résultat n°5
4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

1 media

4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).
Cote
03678, 3Q5/294
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).
Résultat n°6
BOUC-BOUJ.

1 media

BOUC-BOUJ.
Cote
04171, 3Q5/763
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • BOUC-BOUJ.
Résultat n°7
22 décembre 1759-23 juillet 1760.

2 lots 104 medias

22 décembre 1759-23 juillet 1760.
Cote
00338, 10C304
 Date
1759-1760
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 décembre 1759-23 juillet 1760.
Résultat n°8
9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

1 media

9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).
Cote
03423, 3Q5/39
 Date
1824-1825
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).
Résultat n°9
1771-an IX.

2 lots 39 medias

1771-an IX.
Cote
00422, 10C382
 Date
1771-1801
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 1771-an IX.
Résultat n°10
6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

1 media

6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).
Cote
03945, 3Q5/556
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).
Résultat n°11
8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).

1 media

8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).
Cote
03944, 3Q5/555
 Date
1928-1928
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).
Résultat n°12
Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].

2 lots 197 medias

Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].
Cote
04321, 3Q5/907
 Date
1883-1891
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].
Résultat n°13
MOE-MON.

1 media

MOE-MON.
Cote
04237, 3Q5/829
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MOE-MON.
Résultat n°14
5 décembre 1758-16 juin 1763.

2 lots 53 medias

5 décembre 1758-16 juin 1763.
Cote
00376, 10C341
 Date
1758-1763
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 décembre 1758-16 juin 1763.
Résultat n°15
14 novembre 1758-30 avril 1759.

2 lots 104 medias

14 novembre 1758-30 avril 1759.
Cote
00336, 10C302
 Date
1758-1759
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1758-30 avril 1759.
Résultat n°16
9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).

1 media

9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).
Cote
03574, 3Q5/190
 Date
1897
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).
Résultat n°17
1er janvier 1825-1er janvier 1837.

2 lots 205 medias

1er janvier 1825-1er janvier 1837.
Cote
04073, 3Q5/670
 Date
1825-1837
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.
Résultat n°18
19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).

1 media

19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).
Cote
03843, 3Q5/454
 Date
1865-1866
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).
Résultat n°19
12 février 1751-27 février 1754.

2 lots 53 medias

12 février 1751-27 février 1754.
Cote
00387, 10C351
 Date
1751-1754
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Centième denier.
  • 12 février 1751-27 février 1754.
Résultat n°20
12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).

1 media

12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).
Cote
03612, 3Q5/228
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).