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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    DUS-DY.

    1 media

    DUS-DY.

    Cote

    04204, 3Q5/796

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DUS-DY.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

    1 media

    2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

    Date

    1885-1886

    Cote

    03865, 3Q5/476

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    04279, 3Q5/870

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    1 media

    4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Date

    1931-1936

    Cote

    03750, 3Q5/364

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

    1 media

    4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

    Date

    1949-1950

    Cote

    03678, 3Q5/294

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    BOUC-BOUJ.

    1 media

    BOUC-BOUJ.

    Cote

    04171, 3Q5/763

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • BOUC-BOUJ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    2 lots 104 medias

    22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    Date

    1759-1760

    Cote

    00338, 10C304

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 décembre 1759-23 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

    1 media

    9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

    Date

    1824-1825

    Cote

    03423, 3Q5/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 avril 1824-16 juillet 1825 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1771-an IX.

    2 lots 39 medias

    1771-an IX.

    Date

    1771-1801

    Cote

    00422, 10C382

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 1771-an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

    1 media

    6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

    Date

    1928-1929

    Cote

    03945, 3Q5/556

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).

    1 media

    8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).

    Date

    1928-1928

    Cote

    03944, 3Q5/555

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].

    2 lots 197 medias

    Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].

    Date

    1883-1891

    Cote

    04321, 3Q5/907

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1883-décembre 1891 [volume 13].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    MOE-MON.

    1 media

    MOE-MON.

    Cote

    04237, 3Q5/829

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • MOE-MON.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    5 décembre 1758-16 juin 1763.

    2 lots 53 medias

    5 décembre 1758-16 juin 1763.

    Date

    1758-1763

    Cote

    00376, 10C341

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 décembre 1758-16 juin 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    14 novembre 1758-30 avril 1759.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1758-30 avril 1759.

    Date

    1758-1759

    Cote

    00336, 10C302

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1758-30 avril 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).

    1 media

    9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).

    Date

    1897

    Cote

    03574, 3Q5/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 juin-31 décembre 1897 (volume 262).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    2 lots 205 medias

    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Date

    1825-1837

    Cote

    04073, 3Q5/670

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).

    1 media

    19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).

    Date

    1865-1866

    Cote

    03843, 3Q5/454

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    12 février 1751-27 février 1754.

    2 lots 53 medias

    12 février 1751-27 février 1754.

    Date

    1751-1754

    Cote

    00387, 10C351

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 12 février 1751-27 février 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).

    1 media

    12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).

    Date

    1914-1915

    Cote

    03612, 3Q5/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 septembre 1914-6 novembre 1915 (volume 300).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    4 janvier-30 juin 1954 (volume 112).

    1 media

    4 janvier-30 juin 1954 (volume 112).

    Date

    1954

    Cote

    03995, 3Q5/606

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 janvier-30 juin 1954 (volume 112).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    28 mai 1807-8 janvier 1808 (volume 97).

    1 media

    28 mai 1807-8 janvier 1808 (volume 97).

    Date

    1807-1808

    Cote

    03409, 3Q5/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mai 1807-8 janvier 1808 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).

    2 lots 205 medias

    1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).

    Date

    1833-1837

    Cote

    04055, 3Q5/656

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    MAC-MARS.

    1 media

    MAC-MARS.

    Cote

    04232, 3Q5/824

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • MAC-MARS.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

    1 media

    19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

    Date

    1952-1955

    Cote

    03754, 3Q5/368

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 19 février 1952-31 décembre 1955 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    5 janvier 1785-1er germinal an IX.

    2 lots 68 medias

    5 janvier 1785-1er germinal an IX.

    Date

    1785-1802

    Cote

    00408, 10C371

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 5 janvier 1785-1er germinal an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    BERTI-BEZ.

    1 media

    BERTI-BEZ.

    Cote

    04167, 3Q5/759

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • BERTI-BEZ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    1965.

    1 media

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    04282, 3Q5/873

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    21 juin 1763-9 février 1768.

    2 lots 54 medias

    21 juin 1763-9 février 1768.

    Date

    1763-1768

    Cote

    00377, 10C342

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 juin 1763-9 février 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    MER-MEZ.

    1 media

    MER-MEZ.

    Cote

    04235, 3Q5/827

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • MER-MEZ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    18 janvier-1er août 1902 (volume 272).

    1 media

    18 janvier-1er août 1902 (volume 272).

    Date

    1902

    Cote

    03584, 3Q5/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 janvier-1er août 1902 (volume 272).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    10 novembre 1884-5 mars 1885 (volume 229).

    1 media

    10 novembre 1884-5 mars 1885 (volume 229).

    Date

    1884-1885

    Cote

    03541, 3Q5/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 novembre 1884-5 mars 1885 (volume 229).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    2 lots 105 medias

    1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    Date

    1823-1824

    Cote

    04068, 3Q5/667

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • 1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    20 mars 1903-23 janvier 1906 (volume 7).

    1 media

    20 mars 1903-23 janvier 1906 (volume 7).

    Date

    1903-1906

    Cote

    03743, 3Q5/357

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 20 mars 1903-23 janvier 1906 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    17 octobre 1871-15 janvier 1872 (volume 196).

    1 media

    17 octobre 1871-15 janvier 1872 (volume 196).

    Date

    1871-1872

    Cote

    03508, 3Q5/124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 octobre 1871-15 janvier 1872 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).

    2 lots 203 medias

    Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).

    Date

    1850-1854

    Cote

    04059, 3Q5/660

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    1924.

    1 media

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    04025, 3Q5/632

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Pièces déposées.
    • Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
    • 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    7 juin-9 décembre 1853 (volume 146).

    1 media

    7 juin-9 décembre 1853 (volume 146).

    Date

    1853

    Cote

    03458, 3Q5/74

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juin-9 décembre 1853 (volume 146).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Mai 1826-novembre 1832.

    2 lots 207 medias

    Mai 1826-novembre 1832.

    Date

    1826-1832

    Cote

    04084, 3Q5/679

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Mai 1826-novembre 1832.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    03763, 3Q5/376

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    Volume 9.

    1 media

    Volume 9.

    Date

    1867

    Cote

    04103, 3Q5/696

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Répertoire général.
    • Volume 9.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    28 janvier 1772-30 août 1773.

    2 lots 53 medias

    28 janvier 1772-30 août 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    00397, 10C361

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 28 janvier 1772-30 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    FA.

    1 media

    FA.

    Cote

    04206, 3Q5/798

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • FA.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    17 mars 1953-8 mars 1955 (volume 377).

    1 media

    17 mars 1953-8 mars 1955 (volume 377).

    Date

    1953-1955

    Cote

    03687, 3Q5/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars 1953-8 mars 1955 (volume 377).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    LAB-LAFARGE.

    1 media

    LAB-LAFARGE.

    Cote

    04224, 3Q5/816

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • LAB-LAFARGE.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    9 juin-15 décembre 1938 (volume 344).

    1 media

    9 juin-15 décembre 1938 (volume 344).

    Date

    1938

    Cote

    03656, 3Q5/272

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 juin-15 décembre 1938 (volume 344).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    12 avril 1730-1er septembre 1731.

    2 lots 104 medias

    12 avril 1730-1er septembre 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    00306, 10C272

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 avril 1730-1er septembre 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    4 novembre 1818-23 février 1820 (volume 107).

    1 media

    4 novembre 1818-23 février 1820 (volume 107).

    Date

    1818-1820

    Cote

    03419, 3Q5/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 novembre 1818-23 février 1820 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    DUA-DUB.

    1 media

    DUA-DUB.

    Cote

    04198, 3Q5/790

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DUA-DUB.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    16 novembre 1948-27 avril 1949 (volume 366).

    1 media

    16 novembre 1948-27 avril 1949 (volume 366).

    Date

    1948-1949

    Cote

    03676, 3Q5/292

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 novembre 1948-27 avril 1949 (volume 366).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    Janvier 1862-avril 1867 [volume 9].

    2 lots 169 medias

    Janvier 1862-avril 1867 [volume 9].

    Date

    1862-1867

    Cote

    04317, 3Q5/903

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1862-avril 1867 [volume 9].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    12 avril 1775-27 novembre 1776.

    2 lots 202 medias

    12 avril 1775-27 novembre 1776.

    Date

    1775-1776

    Cote

    00352, 10C318

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 avril 1775-27 novembre 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    30 décembre 1747-30 novembre 1748.

    2 lots 104 medias

    30 décembre 1747-30 novembre 1748.

    Date

    1747-1748

    Cote

    00320, 10C286

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 décembre 1747-30 novembre 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    1755-1786.

    2 lots 79 medias

    1755-1786.

    Date

    1755-1786

    Cote

    00407, 10C370

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1755-1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    MI.

    1 media

    MI.

    Cote

    04236, 3Q5/828

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • MI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    Octobre 1834-décembre 1837 [volume 3].

    2 lots 64 medias

    Octobre 1834-décembre 1837 [volume 3].

    Date

    1834-1837

    Cote

    04311, 3Q5/897

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1834-décembre 1837 [volume 3].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    14 mars 1826-8 avril 1829 (volume 33).

    1 media

    14 mars 1826-8 avril 1829 (volume 33).

    Date

    1826-1829

    Cote

    03817, 3Q5/428

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 mars 1826-8 avril 1829 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    27 juin-26 octobre 1945 (volume 357).

    1 media

    27 juin-26 octobre 1945 (volume 357).

    Date

    1945

    Cote

    03667, 3Q5/283

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juin-26 octobre 1945 (volume 357).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    1944-1950 (volume 22).

    2 lots 192 medias

    1944-1950 (volume 22).

    Date

    1944-1950

    Cote

    04330, 3Q5/916

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • 1944-1950 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    28 avril-4 octobre 1949 (volume 367).

    1 media

    28 avril-4 octobre 1949 (volume 367).

    Date

    1949

    Cote

    03677, 3Q5/293

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 avril-4 octobre 1949 (volume 367).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    1er janvier 1837-décembre 1865.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1837-décembre 1865.

    Date

    1837-1865

    Cote

    04074, 3Q5/671

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1837-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Mars 1859-décembre 1865.

    2 lots 208 medias

    Mars 1859-décembre 1865.

    Date

    1859-1865

    Cote

    04089, 3Q5/684

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Mars 1859-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Volume 7.

    1 media

    Volume 7.

    Date

    1867

    Cote

    04101, 3Q5/694

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Répertoire général.
    • Volume 7.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Volume 37.

    1 media

    Volume 37.

    Date

    1882

    Cote

    04131, 3Q5/724

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Répertoire général.
    • Volume 37.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    13 décembre 1872-1er mai 1874 (volume 69).

    1 media

    13 décembre 1872-1er mai 1874 (volume 69).

    Date

    1872-1874

    Cote

    03853, 3Q5/464

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 13 décembre 1872-1er mai 1874 (volume 69).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    1er août-17 novembre 1898 (volume 100).

    1 media

    1er août-17 novembre 1898 (volume 100).

    Date

    1898

    Cote

    03884, 3Q5/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er août-17 novembre 1898 (volume 100).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    7 avril 1841-26 janvier 1842 (volume 128).

    1 media

    7 avril 1841-26 janvier 1842 (volume 128).

    Date

    1841-1842

    Cote

    03440, 3Q5/56

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 avril 1841-26 janvier 1842 (volume 128).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    Janvier 1948-décembre 1950 [volume 22].

    1 media

    Janvier 1948-décembre 1950 [volume 22].

    Date

    1948-1950

    Cote

    04294, 3Q5/884

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics...
    • Janvier 1948-décembre 1950 [volume 22].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    2 lots 102 medias

    16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    00292, 10C259

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    PA.

    1 media

    PA.

    Cote

    04242, 3Q5/834

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • PA.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    LE-LON.

    1 media

    LE-LON.

    Cote

    04230, 3Q5/822

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • LE-LON.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    26 août 1953-31 décembre 1955 (volume 45).

    1 media

    26 août 1953-31 décembre 1955 (volume 45).

    Date

    1953-1955

    Cote

    03735, 3Q5/350

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 août 1953-31 décembre 1955 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    6 juin-15 décembre 1944 (volume 355).

    1 media

    6 juin-15 décembre 1944 (volume 355).

    Date

    1944

    Cote

    03665, 3Q5/281

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 juin-15 décembre 1944 (volume 355).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    27 février 1754-24 février 1756.

    2 lots 53 medias

    27 février 1754-24 février 1756.

    Date

    1754-1756

    Cote

    00388, 10C352

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Centième denier.
    • 27 février 1754-24 février 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    DEA-DEG.

    1 media

    DEA-DEG.

    Cote

    04190, 3Q5/782

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • DEA-DEG.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    23 juin-9 décembre 1903 (volume 275).

    1 media

    23 juin-9 décembre 1903 (volume 275).

    Date

    1903

    Cote

    03587, 3Q5/203

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 juin-9 décembre 1903 (volume 275).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    MU-MY.

    1 media

    MU-MY.

    Cote

    04239, 3Q5/831

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • MU-MY.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    1er décembre 1863-13 août 1864 (volume 57).

    1 media

    1er décembre 1863-13 août 1864 (volume 57).

    Date

    1863-1864

    Cote

    03841, 3Q5/452

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er décembre 1863-13 août 1864 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    GAU-GAZ.

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    GAU-GAZ.

    Cote

    04211, 3Q5/803

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • GAU-GAZ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    2 lots 101 medias

    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Date

    1786-1793

    Cote

    00427, 10C386

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes